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794 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ternay.

    1 media

    Ternay.

    Date

    2019

    Cote

    5545W154

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives communales de Ternay (1650-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    VIPLE VALERIE / CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 224.1 - INV 69 C 224.2 - INV 69 C 224.3 - INV 69 C 224.4

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Ternay (1650-2008) : répertoire...
  3. Résultat n°3

    Juridiction du prince et juridiction subalterne, le prieuré Saint-Pierre de Ternay face à l'Etat delphinal à la fin du XIVe siècle

    Auteur

    CHEVAILLER THOMAS

    Date

    2006

    Cote

    TH 443

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Juridiction du prince et juridiction subalterne, le...
  4. Résultat n°4
    Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16322, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1952.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1952.

    Cote

    16264, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

    Cote

    16269, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975.

    Cote

    16267, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    Cote

    16268, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

    Cote

    16283, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    16270, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    16294, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16329, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

    Cote

    16279, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16317, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

    Cote

    16266, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AK. Section remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AK. Section remaniée pour 1995.

    Cote

    16296, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK. Section remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    16304, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16336, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section BA.

    1 media

    Section BA.

    Date

    s.d.

    Cote

    16310, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation avec annotations indiquant les nouvelles sections du remaniement.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation avec annotations indiquant les nouvelles sections du remaniement.

    Date

    s.d.

    Cote

    16288, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AX.

    1 media

    Section AX.

    Date

    s.d.

    Cote

    16307, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AK. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16321, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16315, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    16302, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    16293, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    16308, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AE. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16318, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AY. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16333, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section BB.

    1 media

    Section BB.

    Date

    s.d.

    Cote

    16311, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AA. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16314, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AC. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16316, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975. Réédité pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975. Réédité pour 1980.

    Cote

    16276, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    16295, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16281, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AX. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16332, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    16299, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    16298, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AM. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16323, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AW. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16331, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AI. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16320, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    Cote

    16278, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    Cote

    16282, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    16301, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    16303, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section AH. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16319, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section AS. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16328, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952.

    Cote

    16272, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section BA. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section BA. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16335, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BA. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section AR. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16327, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    16292, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    16284, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    Cote

    16274, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976. Réédité pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976. Réédité pour 1980.

    Cote

    16280, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16313, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1995....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    16297, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    Cote

    16271, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AO. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16325, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    16309, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AP. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16326, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section AV. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16330, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16334, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    16290, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    Cote

    16285, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section AW.

    1 media

    Section AW.

    Date

    s.d.

    Cote

    16306, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

    Cote

    16275, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Cadastre révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    1 media

    Cadastre révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    Cote

    16265, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Cadastre révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section AN. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16324, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    16305, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16277, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    16300, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    16273, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    16291, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    16289, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    1 media

    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Date

    1935-1998

    Cote

    3784W 1-3784W67

    • Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  75. Résultat n°75
    Toussieu, Theizé, Ternay.

    1 media

    Toussieu, Theizé, Ternay.

    Date

    1985-1998

    Cote

    5749W102

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu, Theizé, Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  76. Résultat n°76
    Aménagement.

    1 media

    Aménagement.

    Date

    1969-1982

    Cote

    1688W 1-1688W20

    • Contexte : Aménagement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  77. Résultat n°77
    Comptes supprimés n° 450-1488

    1 media

    Comptes supprimés n° 450-1488

    Date

    1952-1974

    Cote

    2979W2235

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TERNAY
    • Comptes supprimés n° 450-1488

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  78. Résultat n°78
    Comptes supprimés n° 6-450

    1 media

    Comptes supprimés n° 6-450

    Date

    1952-1974

    Cote

    2979W2234

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TERNAY
    • Comptes supprimés n° 6-450

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  79. Résultat n°79
    Comptes individuels de D à L

    1 media

    Comptes individuels de D à L

    Date

    1952-1974

    Cote

    2979W2232

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TERNAY
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  80. Résultat n°80
    Comptes individuels de Bu à C

    1 media

    Comptes individuels de Bu à C

    Date

    1952-1974

    Cote

    2979W2231

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TERNAY
    • Comptes individuels de Bu à C

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon