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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens des émigrés.

2 lots 2 medias

Biens des émigrés.
Cote
2Q438
 Date
13 septembre 1792-28 prairial an VII
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Recette des revenus.
  • Biens des émigrés.
Résultat n°2
Sommier des biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de première origine.
Cote
2Q431
 Date
1791-an IX
 Lieu
COURS-LA-VILLE (RHONE, FRANCE), LA CHAPELLE-DE-MARDORE (RHONE, FRANCE), LAMURE-SUR-AZERGUES (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE (RHONE, FRANCE), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), RONNO (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-LE-TRONCY (RHONE, FRANCE), SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE), MARNAND (RHONE, FRANCE), THIZY (RHONE, FRANCE), MARDORE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE), CUBLIZE (RHONE, FRANCE), SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), GRANDRIS (RHONE, FRANCE), RANCHAL (RHONE, FRANCE), SAINT-JUST-D'AVRAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens nationaux de première origine.
Résultat n°3
Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux.

2 lots 2 medias

Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux.
Cote
2Q441
 Date
an IV
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux.
Résultat n°4
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Cote
2Q79
 Date
an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Résultat n°5
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q432
 Date
1792-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 1er registre.
Résultat n°6
Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Domaines nationaux.
Cote
2Q439
 Date
1825
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Recette des revenus.
  • Domaines nationaux.
Résultat n°7
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q433
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 2e registre.
Résultat n°8
Etats indicatifs des baux des domaines des émigrés.

2 lots 2 medias

Etats indicatifs des baux des domaines des émigrés.
Cote
2Q440
 Date
an II
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Etats indicatifs des baux des domaines des émigrés.
Résultat n°9
4e registre.

2 lots 2 medias

4e registre.
Cote
2Q435
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 4e registre.
Résultat n°10
Biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Biens nationaux de première origine.
Cote
2Q437
 Date
24 novembre 1792-28 frimaire an XII
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Recette des revenus.
  • Biens nationaux de première origine.
Résultat n°11
5e registre.

2 lots 2 medias

5e registre.
Cote
2Q436
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 5e registre.
Résultat n°12
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.
Cote
2Q434
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 3e registre.