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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tupin-et-Semons.

1 media

Cote
5545W157
Date
2018-2019
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Tupin-et-Semons.
Résultat n°2
Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Cote
16604, 5640W26
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...
Résultat n°3
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

1 media

Cote
16603, 5540W39
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.
Résultat n°4
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16590, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959.

1 media

Cote
16586, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959.
Résultat n°6
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16601, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°7
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16595, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°8
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16598, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°9
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16588, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°10
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16592, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°11
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16599, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°12
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16593, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°13
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16591, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16587, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°15
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16596, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°16
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1983.

1 media

Cote
16597, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°17
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16594, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°18
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Cote
16600, 5536W135
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°19
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
16589, 5638W75
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Edition à...
Résultat n°20
Tupin-et-Semons, Trèves, Trades.

1 media

Cote
5749W103
Date
1989-1998
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS, TREVES, TRADES
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Tupin-et-Semons, Trèves, Trades.
Résultat n°21
Taluyers, Taponas, Tupin-et-Semons, Vaulx-en-Velin et Vénissieux.

1 media

Cote
4056W101
Date
1968-1997
Lieu
TALUYERS, TAPONAS, TUPIN-ET-SEMONS, VAULX-EN-VELIN, VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Taluyers, Taponas, Tupin-et-Semons, Vaulx-en-Velin...
Résultat n°22
Quincieux, Saint-Romain-en-Gal, Taponas et Tupins-Semons.

1 media

Cote
4056W15
Date
1961-1977
Lieu
QUINCIEUX, SAINT-ROMAIN-EN-GAL, TAPONAS, TUPIN-ET-SEMONS
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Registres des délibérations des commissions communales...
  • Quincieux, Saint-Romain-en-Gal, Taponas et Tupins-Semons.
Résultat n°23
Remembrement.

1 media

Cote
2567W 1-2567W13/B
Date
1953-1975
Lieu
ANSE, CHASSELAY, LES CHERES, LUCENAY, QUINCIEUX, MEAUX-LA-MONTAGNE, POULE-LES-ECHARMEAUX, SAINT-ROMAIN-EN-GAL, TAPONAS, CHAMELET, CLAVEISOLLES, JONS, TUPIN-ET-SEMONS
Type de document -
  • Contexte : Remembrement.

Résultat n°24
Comptes individuels de H à V

1 media

Cote
2979W2251
Date
1959-1974
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Comptes individuels de H à V
Résultat n°25
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à G

1 media

Cote
2979W2250
Date
1964-1974
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°26
Comptes supprimés n° 5-448

1 media

Cote
2979W2252
Date
1959-1974
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Comptes supprimés n° 5-448
Résultat n°27
TUPIN-ET-SEMONS

1 media

Cote
3204W5/7
Date
1954
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Condrieu.
  • TUPIN-ET-SEMONS
Résultat n°28
1943-1952

1 media

Cote
4E18911
Date
1943-1952
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952
Résultat n°29
1943-1952

2 medias

Cote
4E18911
Date
1943-1952
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°30
1943-1952

2 medias

Cote
4E18911
Date
1943-1952
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°31
1933-1942

2 medias

Cote
4E18910
Date
1933-1942
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Table décennale des mariages
  • 1933-1942
Résultat n°32
1933-1942

2 medias

Cote
4E18910
Date
1933-1942
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Table décennale des décès
  • 1933-1942
Résultat n°33
1933-1942

1 media

Cote
4E18910
Date
1933-1942
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Table décennale des naissances
  • 1933-1942
Résultat n°34
Agglomération

3 medias

Cote
6 M 700
Date
1936
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • 1936
  • Agglomération
Résultat n°35
Récapitulatif

1 media

Cote
6 M 700
Date
1936
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • 1936
  • Récapitulatif
Résultat n°36
Population éparse

4 medias

Cote
6 M 700
Date
1936
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • 1936
  • Population éparse
Résultat n°37
1923-1932

2 medias

Cote
4E14541
Date
1923-1932
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Table décennale des mariages
  • 1923-1932
Résultat n°38
1923-1932

2 medias

Cote
4E14541
Date
1923-1932
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Table décennale des naissances
  • 1923-1932
Résultat n°39
1923-1932

2 medias

Cote
4E14541
Date
1923-1932
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Table décennale des décès
  • 1923-1932
Résultat n°40
Agglomération

2 medias

Cote
6 M 651
Date
1931
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • TUPIN-ET-SEMONS
  • 1931
  • Agglomération