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981 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vaugneray.

    1 media

    Vaugneray.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W160

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Vaugneray.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives du syndicat intercommunal d'assainissement de la haute vallée de l'Yzeron (SIAHVY, 1970-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE / CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 228.1 - INV 69 C 228.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives du syndicat intercommunal d'assainissement...
  3. Résultat n°3

    Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL, 1967-2007) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 230.1-3

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL,...
  4. Résultat n°4
    Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

    1 media

    Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

    Date

    1985-2007

    Cote

    324J1307

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Locaux professionnels et industriels.
    • Bureaux.
    • Cabinet médical, 37 rue du Docteur Serrulaz à Vaugneray.
    • Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  5. Résultat n°5

    Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

    Date

    1985-2007

    Cote

    324J1307

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Locaux professionnels et industriels.
    • Bureaux.
    • Cabinet médical, 37 rue du Docteur Serrulaz à Vaugneray.
    • Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  6. Résultat n°6
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16650, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1956. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16644, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16655, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1824, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16681, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section G feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section G feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16663, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section G feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section F feuille n°2 (Ancienne feuille n°2 et partie de l'ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section F feuille n°2 (Ancienne feuille n°2 et partie de l'ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16660, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F feuille n°2 (Ancienne feuille n°2 et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16678, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    16679, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16656, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1824 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section K feuille unique. Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section K feuille unique. Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16672, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section K feuille unique. Feuille dressée en 1824 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section G feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section G feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16662, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section G feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16652, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1824 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16647, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1824, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section I feuille n°1 (ancienne feuille J1). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section I feuille n°1 (ancienne feuille J1). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16668, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section I feuille n°1 (ancienne feuille J1). Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section G feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section G feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16664, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section G feuille n°2 (ancienne feuille n°1). Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16649, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1824,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    16673, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section H feuille unique. Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section H feuille unique. Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16666, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section H feuille unique. Feuille dressée en 1824 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16658, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section K feuille unique. Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section K feuille unique. Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16671, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section K feuille unique. Feuille dressée en 1824,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16657, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. 2e édition à jour pour 1978.

    Cote

    16643, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section F feuille n°2 (ancienne feuille n°2 et partie de l'ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section F feuille n°2 (ancienne feuille n°2 et partie de l'ancienne feuille n°1). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16659, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section F feuille n°2 (ancienne feuille n°2 et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    16677, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section I feuille n°1 (ancienne feuille J1). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section I feuille n°1 (ancienne feuille J1). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16667, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section I feuille n°1 (ancienne feuille J1). Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    16680, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16654, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1824 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section I feuille n°2 (ancienne feuille J2). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section I feuille n°2 (ancienne feuille J2). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16669, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section I feuille n°2 (ancienne feuille J2). Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    16676, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section I feuille n°2 (ancienne feuille J2). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section I feuille n°2 (ancienne feuille J2). Feuille dressée en 1824 mise à jour pour 1956. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16670, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section I feuille n°2 (ancienne feuille J2). Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section G feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section G feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16661, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section G feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16651, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1824,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    16674, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section E feuille n°1 (ancienne feuille numéro 1 et partie de l'ancienne feuille D unique). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    1 media

    Section E feuille n°1 (ancienne feuille numéro 1 et partie de l'ancienne feuille D unique). Feuille dressée en 1824, mise à jour pour 1956.

    Cote

    16653, 5536W136

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section E feuille n°1 (ancienne feuille numéro 1 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    16648, 5638W76

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaugneray, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre