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  1. Résultat n°1
    Supplique des paroisses de Vaulx et Villeurbanne pour le partage et la plantation des brotteaux du Rhône.

    2 lots 13 medias

    Supplique des paroisses de Vaulx et Villeurbanne pour le partage et la plantation des brotteaux du Rhône.

    Date

    S. d. (1735)

    Cote

    1J1683

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Supplique des paroisses de Vaulx et Villeurbanne pour...
  2. Résultat n°2
    A1 imprimerie.

    1 media

    A1 imprimerie.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W58

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • A1 imprimerie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    S'Industrie Airia Groupe.

    1 media

    S'Industrie Airia Groupe.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W56

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • S'Industrie Airia Groupe.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Sarl San Ahmet.

    1 media

    Sarl San Ahmet.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W62

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • Sarl San Ahmet.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Celal.

    1 media

    Celal.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W60

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • Celal.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Sarl Mg Cuisines Professionnelles.

    1 media

    Sarl Mg Cuisines Professionnelles.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W57

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • Sarl Mg Cuisines Professionnelles.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    AMCE.

    1 media

    AMCE.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W59

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • AMCE.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Millidere.

    1 media

    Millidere.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W61

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • Millidere.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    1 media

    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    Date

    2014

    Cote

    5885W/15

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2014.
    • De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  10. Résultat n°10
    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    1 media

    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Date

    2012

    Cote

    5885W/11

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2012.
    • De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  11. Résultat n°11
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  12. Résultat n°12

    Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W31

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W333

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14
    Travailleurs détachés.

    1 media

    Travailleurs détachés.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6189W335

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Travailleurs détachés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15
    Observation, procès-verbaux.

    1 media

    Observation, procès-verbaux.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W332

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Observation, procès-verbaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6189W330

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Généralités.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17
    Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    1 media

    Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6189W334

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18
    Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Vaulx-en-Velin.

    Date

    1992-2009

    Cote

    6176W126

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  19. Résultat n°19
    Hippodrome.

    1 media

    Hippodrome.

    Date

    2005-2008

    Cote

    6189W339

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Hippodrome.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    Plan particuliers de sécurité et de protection de la santé.

    1 media

    Plan particuliers de sécurité et de protection de la santé.

    Date

    2007-2008

    Cote

    6189W331

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Plan particuliers de sécurité et de protection de la...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône