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1 338 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vaulx-en-Velin.

1 media

Vaulx-en-Velin.
Cote
5545W161
 Date
2018-2019
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Vaulx-en-Velin.
Résultat n°2
Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1976.

1 media

Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1976.
Cote
16802, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...
Résultat n°3
Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16750, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°4
Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16847, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16720, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967....
Résultat n°6
Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.
Cote
16766, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.
Résultat n°7
Section BE.

1 media

Section BE.
Cote
16706, 5541W54
 Date
01/06/63
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BE.
Résultat n°8
Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16764, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°9
Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.

1 media

Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.
Cote
16816, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°10
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
16707, 5541W54
 Date
01/10/62
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°11
Section BP. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.

1 media

Section BP. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.
Cote
16856, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BP. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°12
Section BT. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section BT. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16868, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BT. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°13
Section BN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section BN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16845, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°14
Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition pour 1979.

1 media

Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition pour 1979.
Cote
16834, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition...
Résultat n°15
Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Réédition pour 1977.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Réédition pour 1977.
Cote
16794, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°16
Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977. Plan supprimé.

1 media

Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977. Plan supprimé.
Cote
16850, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°17
Section BC.

1 media

Section BC.
Cote
16704, 5541W54
 Date
01/08/64
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BC.
Résultat n°18
Section BR. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section BR. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16859, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BR. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°19
Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.
Cote
16787, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°20
Section AY. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section AY. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
16798, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...