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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vaulx-en-Velin.

1 media

Vaulx-en-Velin.
Cote
5545W161
 Date
2018-2019
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Vaulx-en-Velin.
Résultat n°2
Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1976.

1 media

Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1976.
Cote
16802, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...
Résultat n°3
Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16750, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°4
Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16847, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16720, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967....
Résultat n°6
Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.
Cote
16766, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.
Résultat n°7
Section BE.

1 media

Section BE.
Cote
16706, 5541W54
 Date
01/06/63
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BE.
Résultat n°8
Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16764, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°9
Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.

1 media

Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.
Cote
16816, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°10
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
16707, 5541W54
 Date
01/10/62
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°11
Section BP. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.

1 media

Section BP. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.
Cote
16856, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BP. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°12
Section BT. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section BT. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16868, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BT. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°13
Section BN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section BN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16845, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°14
Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition pour 1979.

1 media

Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition pour 1979.
Cote
16834, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition...
Résultat n°15
Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Réédition pour 1977.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Réédition pour 1977.
Cote
16794, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°16
Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977. Plan supprimé.

1 media

Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977. Plan supprimé.
Cote
16850, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°17
Section BC.

1 media

Section BC.
Cote
16704, 5541W54
 Date
01/08/64
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BC.
Résultat n°18
Section BR. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section BR. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16859, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BR. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°19
Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.
Cote
16787, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°20
Section AY. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section AY. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
16798, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...
Résultat n°21
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
16692, 5541W54
 Date
01/11/62
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°22
Section BE. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.

1 media

Section BE. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.
Cote
16820, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°23
Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Réédition pour 1977.

1 media

Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Réédition pour 1977.
Cote
16830, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°24
Section BI. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section BI. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16828, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°25
Section BL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section BL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16836, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°26
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16721, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967....
Résultat n°27
Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16732, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°28
Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. Calque annulé lors de la 2e édition pour 1977.

1 media

Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. Calque annulé lors de la 2e édition pour 1977.
Cote
16813, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. Calque annulé...
Résultat n°29
Section BS. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section BS. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16862, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BS. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...
Résultat n°30
Section AR. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975.
Cote
16770, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...
Résultat n°31
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
16686, 5541W54
 Date
01/06/63
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°32
Section BL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section BL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16837, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°33
Section BE. Feuille renouvelée pour 1967.

1 media

Section BE. Feuille renouvelée pour 1967.
Cote
16817, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille renouvelée pour 1967.
Résultat n°34
Section BL. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section BL. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16835, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...
Résultat n°35
Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977.

1 media

Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977.
Cote
16809, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°36
Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16741, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°37
Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16785, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°38
Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977.
Cote
16795, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°39
Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Calque annulé pour la 3e édition pour 1977.

1 media

Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Calque annulé pour la 3e édition pour 1977.
Cote
16849, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°40
Section BM. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.

1 media

Section BM. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.
Cote
16839, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BM. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.
Résultat n°41
Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.
Cote
16762, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.
Résultat n°42
Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977.

1 media

Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977.
Cote
16851, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°43
Section AW. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.
Cote
16792, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°44
Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Réédition pour 1977.

1 media

Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Réédition pour 1977.
Cote
16807, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°45
Section BH. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section BH. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16823, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BH. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°46
Section BR.

1 media

Section BR.
Cote
16715, 5541W54
 Date
01/02/61
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BR.
Résultat n°47
Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977.

1 media

Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977.
Cote
16810, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°48
Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille supprimée pour 1975.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille supprimée pour 1975.
Cote
16784, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille supprimée...
Résultat n°49
Section AW. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16789, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°50
Section AB. Feuille renouvelée pour 1967.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1967.
Cote
16723, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1967.
Résultat n°51
Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1977.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1977.
Cote
16760, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°52
Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16726, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°53
Section AE. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1983.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1983.
Cote
16739, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°54
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.
Cote
16886, 5640W27
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...
Résultat n°55
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
16700, 5541W54
 Date
01/04/64
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°56
Section AT. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.

1 media

Section AT. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.
Cote
16783, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°57
Section BI. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.

1 media

Section BI. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.
Cote
16825, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille renouvelée pour 1967. Plan supprimé.
Résultat n°58
Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Réédition pour 1977.

1 media

Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Réédition pour 1977.
Cote
16848, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°59
Section AS. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition pour 1979.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition pour 1979.
Cote
16779, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition...
Résultat n°60
Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition pour 1979.

1 media

Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition pour 1979.
Cote
16811, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition...
Résultat n°61
Section BT. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section BT. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16867, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BT. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°62
Section BS.

1 media

Section BS.
Cote
16716, 5541W54
 Date
01/11/60
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BS.
Résultat n°63
Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition pour 1979.
Cote
16761, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°64
Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1977. Plan supprimé.

1 media

Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1977. Plan supprimé.
Cote
16814, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°65
Section BE. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section BE. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16818, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°66
Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16765, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°67
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
16702, 5541W54
 Date
01/03/64
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°68
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
16695, 5541W54
 Date
01/07/62
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°69
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
16694, 5541W54
 Date
01/06/62
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°70
Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition pour 1979.

1 media

Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition pour 1979.
Cote
16852, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille renouvelée pour 1967. 4e édition...
Résultat n°71
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
16689, 5541W54
 Date
01/08/61
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°72
Section BI.

1 media

Section BI.
Cote
16708, 5541W54
 Date
01/12/62
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BI.
Résultat n°73
Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16725, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°74
Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1979.
Cote
16742, 5638W77
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°75
Section BR. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section BR. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16858, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BR. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°76
Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977.

1 media

Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition à jour pour 1977.
Cote
16833, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BK. Feuille renouvelée pour 1967. 3e édition...
Résultat n°77
Section BN. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975. Plan supprimé.

1 media

Section BN. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée pour 1975. Plan supprimé.
Cote
16843, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BN. Feuille renouvelée pour 1967. Feuille rééditée...
Résultat n°78
Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1977. Plan supprimé.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition pour 1977. Plan supprimé.
Cote
16759, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...
Résultat n°79
Section BD.

1 media

Section BD.
Cote
16705, 5541W54
 Date
01/03/64
 Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section BD.
Résultat n°80
Section BP. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section BP. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
16854, 5536W137
 Date- Lieu
VAULX-EN-VELIN
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BP. Feuille renouvelée pour 1967. 2e édition...