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887 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vernaison.

1 media

Vernaison.
Cote
5545W163
 Date
2018-2019
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Vernaison.
Résultat n°2
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
17109, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°3
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
17106, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°4
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
17099, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°5
Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

1 media

Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.
Cote
17086, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Bourg 3e feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°6
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
17098, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°7
Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17122, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°8
Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1947. 3e édition pour 1980.

1 media

Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1947. 3e édition pour 1980.
Cote
17082, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Bourg 1ère feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°9
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 4e édition pour 1980.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 4e édition pour 1980.
Cote
17088, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 4e édition...
Résultat n°10
Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17121, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°11
Section B dite de Pronde 2e feuille. Plan révisé pour 1947. Plan révisé pour 1947.

1 media

Section B dite de Pronde 2e feuille. Plan révisé pour 1947. Plan révisé pour 1947.
Cote
17089, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite de Pronde 2e feuille. Plan révisé pour...
Résultat n°12
Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17119, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°13
Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17118, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°14
Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17113, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°15
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.
Cote
17090, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition...
Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition pour 1980.
Cote
17080, 5536W139
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947....
Résultat n°17
Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17123, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°18
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
17095, 5537W33
 Date
s.d.
 Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°19
Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17112, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°20
Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
17116, 5639W19
 Date- Lieu
VERNAISON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vernaison.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1989.