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944 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Ville-sur-Jarnioux.

1 media

Ville-sur-Jarnioux.

Date

2018-2019

Cote

5545W165

Résultat n°2
Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

17246, 5565W131

Résultat n°3
Section D (partie de l'ancienne section E) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section D (partie de l'ancienne section E) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17229, 5564W128

Résultat n°4
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17226, 5564W128

Résultat n°5
Sections A, B et E : planchette n°1.

1 media

Sections A, B et E : planchette n°1.

Date

01/05/36

Cote

17238, 5564W128

Résultat n°6
Section D (partie de l'ancienne section E) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section D (partie de l'ancienne section E) 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17230, 5564W128

Résultat n°7
Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section E 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

17250, 5565W131

Résultat n°8
Section A feuille unique. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A feuille unique. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

17244, 5565W131

Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17223, 5564W128

Résultat n°10
Section F feuille unique (ancienne section G feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section F feuille unique (ancienne section G feuille unique). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17233, 5564W128

Résultat n°11
Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

17248, 5565W131

Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

17243, 5565W131

Résultat n°13
Section E (ancienne section F et parties des anciennes sections C et E) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique de la section F). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section E (ancienne section F et parties des anciennes sections C et E) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique de la section F). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17232, 5564W128

Résultat n°14
Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique) : avec retombes repliées. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique) : avec retombes repliées. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17228, 5564W128

Résultat n°15
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17224, 5564W128

Résultat n°16
Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

17245, 5565W131

Résultat n°17
Section C feuille unique. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section C feuille unique. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

17247, 5565W131

Résultat n°18
Section E 2e feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section E 2e feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

17251, 5565W131

Résultat n°19
Section E 1ère feuille le Bourg : planchette n°5 :

1 media

Section E 1ère feuille le Bourg : planchette n°5 :

Date

s.d.

Cote

17240, 5564W128

Résultat n°20
Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique) : avec retombes visibles. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique) : avec retombes visibles. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17227, 5564W128

Résultat n°21
Section F feuille unique. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section F feuille unique. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

17252, 5565W131

Résultat n°22
Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1827, révisée pour 1937. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

17249, 5565W131

Résultat n°23
Section E (ancienne section F et parties des anciennes sections C et E) 1ère feuille (parties des anciennes feuille unique de la section F, feuille unique de la section C et 1ère feuille de la section E). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section E (ancienne section F et parties des anciennes sections C et E) 1ère feuille (parties des anciennes feuille unique de la section F, feuille unique de la section C et 1ère feuille de la section E). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17231, 5564W128

Résultat n°24
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

17225, 5564W128

Résultat n°25
Morancé, Ville-sur-Jarnioux.

1 media

Morancé, Ville-sur-Jarnioux.

Date

1994-1996

Cote

5749W88

Résultat n°26
Comptes individuels de D à M

1 media

Comptes individuels de D à M

Date

1937-1974

Cote

2961W701

Résultat n°27
Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 15-824

1 media

Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 15-824

Date

1937-1974

Cote

2961W702

Résultat n°28
Comptes d'administrations et de société privées Comptes individuels de A à C

1 media

Comptes d'administrations et de société privées Comptes individuels de A à C

Date

1937-1974

Cote

2961W700

Résultat n°29
Population éparse

1 media

Population éparse

Date

1954

Cote

3204W18/11/2

Résultat n°30
Agglomération

1 media

Agglomération

Date

1954

Cote

3204W18/11/1

Résultat n°31
1933-1952

2 medias

1933-1952

Date

1933-1952

Cote

4E17514

Résultat n°32
1943-1952

3 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E17515

Résultat n°33
1933-1952

3 medias

1933-1952

Date

1933-1952

Cote

4E17514

Résultat n°34
1943-1952

2 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E17515

Résultat n°35
1933-1952

3 medias

1933-1952

Date

1933-1952

Cote

4E17514

Résultat n°36
1943-1952

3 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E17515

Résultat n°37
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1949

Cote

4E18886

Résultat n°38
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1948

Cote

4E18886

Résultat n°39
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1947

Cote

4E18886

Résultat n°40
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès

Date

1946

Cote

4E18886