Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.
Date
1986-2001
Cote
6155W94
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Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière