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  1. Résultat n°1
    Recette du prix de vente des biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Recette du prix de vente des biens nationaux.

    Date

    1831

    Cote

    2Q460

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix de vente des biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Etats des sommes reçues par la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Etats des sommes reçues par la Caisse.

    Date

    1823

    Cote

    2Q486

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Caisse d'amortissement.
    • Etats des sommes reçues par la Caisse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Recette des revenus des domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus des domaines nationaux.

    Date

    1820

    Cote

    2Q481

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Recette des revenus des domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

    Date

    1820

    Cote

    2Q459

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Recette des biens des communes.

    2 lots 2 medias

    Recette des biens des communes.

    Date

    2 août 1814-25 juillet 1816

    Cote

    2Q487

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Caisse d'amortissement.
    • Recette des biens des communes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    26 germinal an III-13 août 1813.

    2 lots 2 medias

    26 germinal an III-13 août 1813.

    Date

    26 germinal an III-13 août 1813

    Cote

    2Q479

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Recette des revenus des biens des émigrés, déportés...
    • 26 germinal an III-13 août 1813.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Recette des revenus de la Légion d'honneur.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus de la Légion d'honneur.

    Date

    24 brumaire an XIII-10 septembre 1812

    Cote

    2Q488

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Caisse d'amortissement.
    • Recette des revenus de la Légion d'honneur.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Correspondance relative au paiement des biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative au paiement des biens nationaux.

    Date

    1811

    Cote

    2Q461

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Correspondance relative au paiement des biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Recette du prix des ventes des biens nationaux d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Recette du prix des ventes des biens nationaux d'ancienne origine.

    Date

    an IV-an XII

    Cote

    2Q443

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix des ventes des biens nationaux d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Contentieux : correspondance et décisions.

    2 lots 2 medias

    Contentieux : correspondance et décisions.

    Date

    an III-an X

    Cote

    2Q485

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux : correspondance et décisions.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Baux et ventes de récoltes.

    2 lots 2 medias

    Baux et ventes de récoltes.

    Date

    an III-an IX

    Cote

    2Q484

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux et ventes de récoltes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    2Q466

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    N° 1-440.

    2 lots 2 medias

    N° 1-440.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    2Q451

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier des débiteurs de biens nationaux.
    • N° 1-440.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    2 lots 2 medias

    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q491

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Rivolet.

    2 lots 2 medias

    Rivolet.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q490

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Rivolet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    N° 910-1100.

    2 lots 2 medias

    N° 910-1100.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    2Q453

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier des débiteurs de biens nationaux.
    • N° 910-1100.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    N° 441-910.

    2 lots 2 medias

    N° 441-910.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    2Q452

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier des débiteurs de biens nationaux.
    • N° 441-910.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    2 lots 2 medias

    Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q489

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Organisation du séquestre.

    2 lots 2 medias

    Organisation du séquestre.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q482

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre