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683 résultats

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  1. Résultat n°1
    Collection de timbres fiscaux de la généralité de Lyon.

    1 media

    Collection de timbres fiscaux de la généralité de Lyon.

    Date

    1674-1788

    Cote

    1J1774

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Collection de timbres fiscaux de la généralité de Lyon.
  2. Résultat n°2
    Lettres adressées à M. Boujot, président en l'élection de Villefranche.

    1 media

    Lettres adressées à M. Boujot, président en l'élection de Villefranche.

    Date

    1742-1782

    Cote

    1J1628

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Lettres adressées à M. Boujot, président en l'élection...
  3. Résultat n°3
    Notaires de Villefranche.

    1 media

    Notaires de Villefranche.

    Date

    1780

    Cote

    1J1687

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Notaires de Villefranche.
  4. Résultat n°4
    Liquidation des créances sur les communautés d'arts et métiers de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Liquidation des créances sur les communautés d'arts et métiers de Villefranche.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q1064

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les communautés d'arts...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    2 lots 2 medias

    Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1Q1055

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Chapitres du département.

    2 lots 2 medias

    Chapitres du département.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q1053

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Chapitres du département.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7

    Correspondance diverse (an IV-an VIII).

    Date

    1795-1800

    Cote

    27L3

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

    • Villefranche.
    • Correspondance diverse (an IV-an VIII).

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  8. Résultat n°8

    Enregistrement des lettres écrites par le commissaire du directoire exécutif auprès de l'administration municipale (14 nivôse-19 floréal an IV).

    Date

    4 janvier 1796-8 mai 1796

    Cote

    27L1

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

    • Villefranche.
    • Enregistrement des lettres écrites par le commissaire...

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  9. Résultat n°9

    Copie de lettres (17 fructidor an V-2 germinal an VIII).

    Date

    3 septembre 1797-23 mars 1800

    Cote

    27L2

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

    • Villefranche.
    • Copie de lettres (17 fructidor an V-2 germinal an VIII).

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  10. Résultat n°10
    Tableaux annuels des mouvements en bloc.

    1 media

    Tableaux annuels des mouvements en bloc.

    Date

    An VIII-1890

    Cote

    6M839

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels des mouvements en bloc.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Tableaux thématiques.

    2 lots 5 medias

    Tableaux thématiques.

    Date

    1810-1812

    Cote

    6M2538

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Fabriques, manufactures et commerces.
    • Tableaux thématiques.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  13. Résultat n°13
    Informations d'ensemble.

    1 media

    Informations d'ensemble.

    Date

    1810-1926

    Cote

    6M2537

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Fabriques, manufactures et commerces.
    • Informations d'ensemble.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  14. Résultat n°14

    Répertoire.

    Date

    1816-1965

    Cote

    3752W9

    • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Arrêtés municipaux.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15

    1818-1930.

    Date

    1818-1930

    Cote

    3752W1

    • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Arrêtés municipaux.
    • Arrêtés.
    • 1818-1930.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    1825-1843.

    1 media

    1825-1843.

    Date

    1825-1843

    Cote

    5Q397

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Registre journal de caisse.
    • 1825-1843.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Villefranche.

    1 media

    Villefranche.

    Date

    1829-1912

    Cote

    6M2522

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • Villefranche.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1835-1852.

    1 media

    1835-1852.

    Date

    1835-1852

    Cote

    6M2965

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Synthèses pour le Département.
    • 1835-1852.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    Novembre 1835-juillet 1846.

    1 media

    Novembre 1835-juillet 1846.

    Date

    1835-1846

    Cote

    6M2237

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Réglementation et organisation.
    • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
    • Novembre 1835-juillet 1846.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1838.

    1 media

    1838.

    Date

    1838

    Cote

    6M2968

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1838.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.