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1 075 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Villié-Morgon.

1 media

Villié-Morgon.
Cote
5545W168
 Date
2018-2019
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Villié-Morgon.
Résultat n°2
Sections AT, AX, AV, AW : planchette n°22.

1 media

Sections AT, AX, AV, AW : planchette n°22.
Cote
17490, 5564W129
 Date
s.d., Noms des propriétaires
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AT, AX, AV, AW : planchette n°22.
Résultat n°3
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
17478, 5564W129
 Date
s.d., Noms des propriétaires
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°4
Section AS. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.
Cote
17507, 5565W132
 Date- Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°5
Section AB. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.
Cote
17494, 5565W132
 Date- Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°6
Sections AK, AL, AM : planchette n°7.

1 media

Sections AK, AL, AM : planchette n°7.
Cote
17476, 5564W129
 Date
s.d., Noms des propriétaires
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AK, AL, AM : planchette n°7.
Résultat n°7
Section AI. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.
Cote
17499, 5565W132
 Date- Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°8
Section AE. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.
Cote
17497, 5565W132
 Date- Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°9
Sections AK, AN, AO, AX : planchette n°9.

1 media

Sections AK, AN, AO, AX : planchette n°9.
Cote
17474, 5564W129
 Date
s.d., Noms des propriétaires
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AK, AN, AO, AX : planchette n°9.
Résultat n°10
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
17472, 5564W129
 Date
s.d.
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°11
Sections AE, AH : planchette n°4.

1 media

Sections AE, AH : planchette n°4.
Cote
17468, 5564W129
 Date
s.d., Noms des propriétaires
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AE, AH : planchette n°4.
Résultat n°12
Section AV. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.
Cote
17509, 5565W132
 Date- Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°13
Section AD. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.
Cote
17496, 5565W132
 Date- Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°14
Section AH. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.
Cote
17498, 5565W132
 Date- Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°15
Section AM. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.
Cote
17502, 5565W132
 Date- Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°16
Section AW. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à jour pour 1992.
Cote
17510, 5565W132
 Date- Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille renouvelée pour 1961. Edition à...
Résultat n°17
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
17482, 5564W129
 Date
s.d., Noms des propriétaires
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°18
Sections AT, AV : planchette n°18.

1 media

Sections AT, AV : planchette n°18.
Cote
17489, 5564W129
 Date
s.d., Noms des propriétaires
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AT, AV : planchette n°18.
Résultat n°19
Sections AE, AV, AW : planchette n°20.

1 media

Sections AE, AV, AW : planchette n°20.
Cote
17469, 5564W129
 Date
s.d., Noms des propriétaires
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AE, AV, AW : planchette n°20.
Résultat n°20
Sections AH, AX, AW : planchette n°21.

1 media

Sections AH, AX, AW : planchette n°21.
Cote
17471, 5564W129
 Date
s.d., Noms des propriétaires
 Lieu
VILLIE-MORGON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villié-Morgon, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Sections AH, AX, AW : planchette n°21.