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892 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vourles.

    1 media

    Vourles.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W170

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Vourles.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17561, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AX.

    1 media

    Section AX.

    Date

    s.d.

    Cote

    17544, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    17536, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    17523, 5536W142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    17537, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    17514, 5536W142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AI. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17556, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17553, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AH. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17555, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    17539, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    17530, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17563, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    17528, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AL. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17558, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    17542, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    17538, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    17521, 5536W142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    17535, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    Cote

    17549, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    17540, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17564, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17560, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    17519, 5536W142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    17526, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17554, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17565, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AK. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17557, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    17533, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section BA.

    1 media

    Section BA.

    Date

    s.d.

    Cote

    17547, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17552, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    17532, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    17515, 5536W142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1948....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    17518, 5536W142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    17541, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17562, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    17546, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17566, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17550, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    17531, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17567, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    17545, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17568, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17569, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    17520, 5536W142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles uniques section A et B). Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles uniques section A et B). Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    17517, 5536W142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles uniques section A et B). Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles uniques section A et B). Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    17516, 5536W142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17570, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    17522, 5536W142

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    17534, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    17529, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17571, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AW.

    1 media

    Section AW.

    Date

    s.d.

    Cote

    17543, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AM. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17559, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    17527, 5537W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section AB. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    17551, 5639W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vourles.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Vourles.

    1 media

    Vourles.

    Date

    2002

    Cote

    5749W8

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Vourles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  58. Résultat n°58
    Yzeron, Villefranche, Vourles.

    1 media

    Yzeron, Villefranche, Vourles.

    Date

    1988-2000

    Cote

    5749W105

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Yzeron, Villefranche, Vourles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  59. Résultat n°59
    Etudes préalables.

    1 media

    Etudes préalables.

    Date

    1995-1996

    Cote

    5749W66

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Vourles, ZAC Maison Forte.
    • Etudes préalables.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  60. Résultat n°60
    Dossier de création, dossier de réalisation.

    1 media

    Dossier de création, dossier de réalisation.

    Date

    1996

    Cote

    5749W67

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Vourles, ZAC Maison Forte.
    • Dossier de création, dossier de réalisation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61
    Pollution du Rhône. Equipements. Formation professionnelle. Entreprises. Foires et salons. Aménagements. Voirie.

    1 media

    Pollution du Rhône. Equipements. Formation professionnelle. Entreprises. Foires et salons. Aménagements. Voirie.

    Date

    1975-1984

    Cote

    1808W 1-1808W2

    • Contexte : Pollution du Rhône. Equipements. Formation professionnelle....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  62. Résultat n°62
    T à V.

    1 media

    T à V.

    Date

    1966-1981

    Cote

    2221W116

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins départementaux.
    • Travaux.
    • T à V.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  63. Résultat n°63
    Comptes supprimés n° 353-1050

    1 media

    Comptes supprimés n° 353-1050

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W2438

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VOURLES
    • Comptes supprimés n° 353-1050

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  64. Résultat n°64
    Comptes supprimés n° 6-348

    1 media

    Comptes supprimés n° 6-348

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W2437

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VOURLES
    • Comptes supprimés n° 6-348

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  65. Résultat n°65
    Comptes individuels de D à O

    1 media

    Comptes individuels de D à O

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W2435

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VOURLES
    • Comptes individuels de D à O

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  66. Résultat n°66
    Comptes individuels de P à W

    1 media

    Comptes individuels de P à W

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W2436

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VOURLES
    • Comptes individuels de P à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  67. Résultat n°67
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W2434

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VOURLES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  68. Résultat n°68
    Givors n° 1-2.

    2 lots 2 medias

    Givors n° 1-2.

    Date

    1949-1963

    Cote

    1Fi147

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Givors n° 1-2.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  69. Résultat n°69
    VOURLES

    1 media

    VOURLES

    Date

    1954

    Cote

    3204W10/6

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Saint-Genis-Laval.
    • VOURLES

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  70. Résultat n°70
    1943-1952

    4 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VOURLES
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  71. Résultat n°71
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VOURLES
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  72. Résultat n°72
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • VOURLES
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  73. Résultat n°73
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1951

    Cote

    4E19438

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VOURLES
    • Naissance-Mariage-Décès
  74. Résultat n°74
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1950

    Cote

    4E19438

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VOURLES
    • Naissance-Mariage-Décès
  75. Résultat n°75
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1949

    Cote

    4E19438

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VOURLES
    • Naissance-Mariage-Décès
  76. Résultat n°76
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1948

    Cote

    4E19438

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VOURLES
    • Naissance-Mariage-Décès
  77. Résultat n°77
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1947

    Cote

    4E19438

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VOURLES
    • Naissance-Mariage-Décès
  78. Résultat n°78
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1946

    Cote

    4E19438

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VOURLES
    • Naissance-Mariage-Décès
  79. Résultat n°79
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1945

    Cote

    4E19438

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • VOURLES
    • Naissance-Mariage-Décès
  80. Résultat n°80
    Givors n° 2.

    2 lots 2 medias

    Givors n° 2.

    Date

    1944-1945

    Cote

    1Fi146

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Givors n° 2.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.