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892 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vourles.

1 media

Vourles.
Cote
5545W170
 Date
2018-2019
 Lieu
VOURLES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Vourles.
Résultat n°2
Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17561, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°3
Section AX.

1 media

Section AX.
Cote
17544, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AX.
Résultat n°4
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
17536, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°5
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
17523, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e...
Résultat n°6
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
17537, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
17514, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947....
Résultat n°8
Section AI. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17556, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°9
Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17553, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°10
Section AH. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17555, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°11
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
17539, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°12
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
17530, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°13
Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17563, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°14
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
17528, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°15
Section AL. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17558, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°16
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
17542, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°17
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
17538, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°18
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
17521, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e...
Résultat n°19
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
17535, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.
Cote
17549, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.
Résultat n°21
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
17540, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°22
Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17564, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°23
Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17560, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°24
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
17519, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e...
Résultat n°25
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
17526, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°26
Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17554, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°27
Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17565, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°28
Section AK. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17557, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°29
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
17533, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°30
Section BA.

1 media

Section BA.
Cote
17547, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°31
Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17552, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°32
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
17532, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°33
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
17515, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1948....
Résultat n°34
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
17518, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e...
Résultat n°35
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
17541, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°36
Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17562, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°37
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
17546, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°38
Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17566, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°39
Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17550, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°40
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
17531, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.