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892 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vourles.

1 media

Vourles.
Cote
5545W170
 Date
2018-2019
 Lieu
VOURLES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Vourles.
Résultat n°2
Section AO. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17561, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°3
Section AX.

1 media

Section AX.
Cote
17544, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AX.
Résultat n°4
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
17536, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°5
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
17523, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e...
Résultat n°6
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
17537, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
17514, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947....
Résultat n°8
Section AI. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17556, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°9
Section AD. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17553, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°10
Section AH. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17555, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°11
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
17539, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°12
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
17530, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°13
Section AR. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17563, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°14
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
17528, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°15
Section AL. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17558, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°16
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
17542, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°17
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
17538, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°18
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
17521, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e...
Résultat n°19
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
17535, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.
Cote
17549, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1988.
Résultat n°21
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
17540, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°22
Section AS. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17564, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°23
Section AN. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17560, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°24
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
17519, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 3e...
Résultat n°25
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
17526, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°26
Section AE. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17554, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°27
Section AT. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17565, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°28
Section AK. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17557, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°29
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
17533, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°30
Section BA.

1 media

Section BA.
Cote
17547, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°31
Section AC. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17552, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°32
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
17532, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°33
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
17515, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1948....
Résultat n°34
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
17518, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e...
Résultat n°35
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
17541, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°36
Section AP. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17562, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°37
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
17546, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°38
Section AV. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17566, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°39
Section AA. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17550, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°40
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
17531, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°41
Section AW. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17567, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°42
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
17545, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°43
Section AX. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17568, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°44
Section AY. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17569, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°45
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
17520, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e...
Résultat n°46
Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles uniques section A et B). Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles uniques section A et B). Plan révisé pour 1948. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
17517, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles...
Résultat n°47
Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles uniques section A et B). Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles uniques section A et B). Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
17516, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique (partie des anciennes feuilles...
Résultat n°48
Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17570, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°49
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
17522, 5536W142
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1948. 2e...
Résultat n°50
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
17534, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°51
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
17529, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°52
Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17571, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BA. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°53
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
17543, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°54
Section AM. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17559, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°55
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
17527, 5537W16
 Date
s.d.
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°56
Section AB. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1988.
Cote
17551, 5639W20
 Date- Lieu
VOURLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vourles.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°57
Vourles.

1 media

Vourles.
Cote
5749W8
 Date
2002
 Lieu
VOURLES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Vourles.
Résultat n°58
Yzeron, Villefranche, Vourles.

1 media

Yzeron, Villefranche, Vourles.
Cote
5749W105
 Date
1988-2000
 Lieu
YZERON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, VOURLES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Yzeron, Villefranche, Vourles.
Résultat n°59
Etudes préalables.

1 media

Etudes préalables.
Cote
5749W66
 Date
1995-1996
 Lieu
VOURLES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Vourles, ZAC Maison Forte.
  • Etudes préalables.
Résultat n°60
Dossier de création, dossier de réalisation.

1 media

Dossier de création, dossier de réalisation.
Cote
5749W67
 Date
1996
 Lieu
VOURLES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Vourles, ZAC Maison Forte.
  • Dossier de création, dossier de réalisation.
Résultat n°61
Pollution du Rhône. Equipements. Formation professionnelle. Entreprises. Foires et salons. Aménagements. Voirie.

1 media

Pollution du Rhône. Equipements. Formation professionnelle. Entreprises. Foires et salons. Aménagements. Voirie.
Cote
1808W 1-1808W2
 Date
1975-1984
 Lieu
VAULX-EN-VELIN, LYON, SAINT-GENIS-LAVAL, SAINTE-FOY-LES-LYON, VOURLES, CALUIRE-ET-CUIRE, SAINT-ETIENNE, VIENNE, PART-DIEU (GARE)
 Type de document -

  • Contexte : Pollution du Rhône. Equipements. Formation professionnelle....
Résultat n°62
T à V.

1 media

T à V.
Cote
2221W116
 Date
1966-1981
 Lieu
TALUYERS, TUPINS-SEMONS, VOURLES, VAL-D'AZERGUES
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins départementaux.
  • Travaux.
  • T à V.
Résultat n°63
Comptes supprimés n° 353-1050

1 media

Comptes supprimés n° 353-1050
Cote
2979W2438
 Date
1946-1974
 Lieu
VOURLES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • VOURLES
  • Comptes supprimés n° 353-1050
Résultat n°64
Comptes supprimés n° 6-348

1 media

Comptes supprimés n° 6-348
Cote
2979W2437
 Date
1946-1974
 Lieu
VOURLES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • VOURLES
  • Comptes supprimés n° 6-348
Résultat n°65
Comptes individuels de D à O

1 media

Comptes individuels de D à O
Cote
2979W2435
 Date
1946-1974
 Lieu
VOURLES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • VOURLES
  • Comptes individuels de D à O
Résultat n°66
Comptes individuels de P à W

1 media

Comptes individuels de P à W
Cote
2979W2436
 Date
1946-1974
 Lieu
VOURLES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • VOURLES
  • Comptes individuels de P à W
Résultat n°67
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C
Cote
2979W2434
 Date
1946-1974
 Lieu
VOURLES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • VOURLES
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°68
Givors n° 1-2.

2 lots 2 medias

Givors n° 1-2.
Cote
1Fi147
 Date
1949-1963
 Lieu
SAINT-LAURENT-D'AGNY, TALUYERS, MILLERY, VERNAISON, SOLAIZE, FEYZIN, SAINT-FONS, OULLINS, SAINT-GENIS-LAVAL, IRIGNY, VOURLES, ORLIENAS, BRIGNAIS, SOUCIEU-EN-JARREST, CHAPONOST
 Type de document
CARTE

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Givors n° 1-2.
Résultat n°69
VOURLES

1 media

VOURLES
Cote
3204W10/6
 Date
1954
 Lieu
VOURLES
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Saint-Genis-Laval.
  • VOURLES
Résultat n°70
1943-1952

4 medias

1943-1952
Cote
4E18924
 Date
1943-1952
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VOURLES
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°71
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E18924
 Date
1943-1952
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VOURLES
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°72
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E18924
 Date
1943-1952
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VOURLES
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952
Résultat n°73
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19438
 Date
1951
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VOURLES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°74
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19438
 Date
1950
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VOURLES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°75
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19438
 Date
1949
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VOURLES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°76
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19438
 Date
1948
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VOURLES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°77
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19438
 Date
1947
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VOURLES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°78
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19438
 Date
1946
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VOURLES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°79
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E19438
 Date
1945
 Lieu
VOURLES
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • VOURLES
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°80
Givors n° 2.

2 lots 2 medias

Givors n° 2.
Cote
1Fi146
 Date
1944-1945
 Lieu
VOURLES, MILLERY, CHARLY, VERNAISON, SOLAIZE, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, FEYZIN, SAINT-FONS, PIERRE-BENITE, OULLINS, SAINT-GENIS-LAVAL
 Type de document
CARTE

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Givors n° 2.