Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°3
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Résultat n°4
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q718
Résultat n°5
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Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
Résultat n°6
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Résultat n°7
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Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
1792-an VI
Cote
1Q636
Résultat n°8
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
Cote
1Q640
Résultat n°9
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Résultat n°10
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Résultat n°11
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Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Date
germinal an II-frimaire an III
Cote
1Q690
Résultat n°12
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Résultat n°13
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Résultat n°14
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Résultat n°15
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Résultat n°16
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Résultat n°17
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Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.
Date
22 mars 1793-14 messidor an IV
Cote
2Q379