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  1. Résultat n°1
    Mandement d'Anne de Beaujeu sur les procédures de justice.

    2 lots 3 medias

    Mandement d'Anne de Beaujeu sur les procédures de justice.

    Date

    août 1519

    Cote

    3B1164/2

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes non judiciaires.
    • Organisation et fonctionnement du bailliage.
    • Domaine des sires de Beaujeu.
    • Seigneurie de Beaujeu.
    • Mandement d'Anne de Beaujeu sur les procédures de justice.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  2. Résultat n°2
    Ordonnance d'Anne de Beaujeu.

    2 lots 3 medias

    Ordonnance d'Anne de Beaujeu.

    Date

    lundi 10 juin 1518

    Cote

    3B1164/1

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes non judiciaires.
    • Organisation et fonctionnement du bailliage.
    • Domaine des sires de Beaujeu.
    • Seigneurie de Beaujeu.
    • Ordonnance d'Anne de Beaujeu.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais