Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 3
    • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.
Cote
2Q208
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Achard-Chalamel-Bournet.
Résultat n°2
Babet-Bazin.

2 lots 2 medias

Babet-Bazin.
Cote
1Q815
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Babet-Bazin.
Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Cote
1Q690
 Date
germinal an II-frimaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...