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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.
Cote
2Q418
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires...
Résultat n°2
Yzeron et Chateauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Chateauvieux.
Cote
1Q868
 Date
an II-an III
 Lieu
YZERON ET CHATEAUVIEUX (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Yzeron et Chateauvieux.