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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

Date

1793-an VIII

Cote

2Q466

Résultat n°2
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.

Date

an II-an III

Cote

2Q463

Résultat n°3
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.

Date

1793-1799

Cote

1Q126

Résultat n°4
Canton des environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Canton des environs de Villefranche.

Date

1793-an III

Cote

1Q549

Résultat n°5
Sommier général des biens des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Sommier général des biens des émigrés du département.

Date

1793

Cote

2Q43