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203 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

1 media

Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.
Cote
4544W3
 Date
1944-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.
Résultat n°2
Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.

1 media

Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.
Cote
4544W3
 Date
1944-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Enquêtes.
  • Recours de Klaus Barbie, procédures mises en œuvre.
Résultat n°3
Pièces de forme (cote A).

1 media

Pièces de forme (cote A).
Cote
4544W6
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de forme (cote A).
Résultat n°4
Pièces de forme (cote A).

1 media

Pièces de forme (cote A).
Cote
4544W6
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de forme (cote A).
Résultat n°5
Pièces B1 à B33 (tome 1).

1 media

Pièces B1 à B33 (tome 1).
Cote
4544W7
 Date
1959-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B1 à B33 (tome 1).
Résultat n°6
Pièces B1 à B33 (tome 1).

1 media

Pièces B1 à B33 (tome 1).
Cote
4544W7
 Date
1959-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B1 à B33 (tome 1).
Résultat n°7
Pièces B34 à B43 (tome 2).

1 media

Pièces B34 à B43 (tome 2).
Cote
4544W8
 Date
1940-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B34 à B43 (tome 2).
Résultat n°8
Pièces B34 à B43 (tome 2).

1 media

Pièces B34 à B43 (tome 2).
Cote
4544W8
 Date
1940-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B34 à B43 (tome 2).
Résultat n°9
Pièces B56 à B96 (tome 3).

1 media

Pièces B56 à B96 (tome 3).
Cote
4544W9
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B56 à B96 (tome 3).
Résultat n°10
Pièces B56 à B96 (tome 3).

1 media

Pièces B56 à B96 (tome 3).
Cote
4544W9
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B56 à B96 (tome 3).
Résultat n°11
Pièces B97 à B102 (tome 4).

1 media

Pièces B97 à B102 (tome 4).
Cote
4544W10
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B97 à B102 (tome 4).
Résultat n°12
Pièces B97 à B102 (tome 4).

1 media

Pièces B97 à B102 (tome 4).
Cote
4544W10
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B97 à B102 (tome 4).
Résultat n°13
Pièces B103 à B122 (tome 5).

1 media

Pièces B103 à B122 (tome 5).
Cote
4544W11
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B103 à B122 (tome 5).
Résultat n°14
Pièces B103 à B122 (tome 5).

1 media

Pièces B103 à B122 (tome 5).
Cote
4544W11
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Renseignements sur la personnalité (cote B).
  • Pièces B103 à B122 (tome 5).
Résultat n°15
Détention (cote C).

1 media

Détention (cote C).
Cote
4544W12
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Détention (cote C).
Résultat n°16
Détention (cote C).

1 media

Détention (cote C).
Cote
4544W12
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Détention (cote C).
Résultat n°17
Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).

1 media

Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).
Cote
4544W13
 Date
1945-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).
Résultat n°18
Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).

1 media

Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).
Cote
4544W13
 Date
1945-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/1 à DP 1/143 (tome 1).
Résultat n°19
Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

1 media

Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).
Cote
4544W14
 Date
1942-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).
Résultat n°20
Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

1 media

Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).
Cote
4544W14
 Date
1942-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).
Résultat n°21
Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).

1 media

Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).
Cote
4544W15
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).
Résultat n°22
Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).

1 media

Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).
Cote
4544W15
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/231 à DP 1/235 (tome 3).
Résultat n°23
Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

1 media

Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).
Cote
4544W16
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).
Résultat n°24
Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).

1 media

Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).
Cote
4544W16
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/236 à DP 1/242 ter (tome 4).
Résultat n°25
Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

1 media

Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).
Cote
4544W17
 Date
1939-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).
Résultat n°26
Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

1 media

Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).
Cote
4544W17
 Date
1939-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).
Résultat n°27
Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

1 media

Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.
Cote
4544W18
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.
Résultat n°28
Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

1 media

Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.
Cote
4544W18
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.
Résultat n°29
Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

1 media

Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).
Cote
4544W19
 Date
1940-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).
Résultat n°30
Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

1 media

Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).
Cote
4544W19
 Date
1940-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).
Résultat n°31
Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

1 media

Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).
Cote
4544W20
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).
Résultat n°32
Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).

1 media

Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).
Cote
4544W20
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 1.
  • Pièces DP 1/544 à DP 1/565 (tome 7).
Résultat n°33
DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

1 media

DP 2/I à DP 2/II (tome 8).
Cote
4544W21
 Date
1943-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/I à DP 2/II (tome 8).
Résultat n°34
DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

1 media

DP 2/I à DP 2/II (tome 8).
Cote
4544W21
 Date
1943-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/I à DP 2/II (tome 8).
Résultat n°35
Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).

1 media

Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).
Cote
4544W22
 Date
1943-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).
Résultat n°36
Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).

1 media

Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).
Cote
4544W22
 Date
1943-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).
Résultat n°37
Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

1 media

Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).
Cote
4544W23
 Date
1941-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).
Résultat n°38
Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

1 media

Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).
Cote
4544W23
 Date
1941-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).
Résultat n°39
Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

1 media

Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).
Cote
4544W24
 Date
1944-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).
Résultat n°40
Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).

1 media

Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).
Cote
4544W24
 Date
1944-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
  • DP 2.
  • DP 2/III.
  • Pièces DP 2/III 227 à 329 (tome 11).