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203 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Diffusion audiovisuelle du procès.

1 media

Diffusion audiovisuelle du procès.
Cote
5024W4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Diffusion audiovisuelle du procès.
Résultat n°2
Diffusion audiovisuelle du procès.

1 media

Diffusion audiovisuelle du procès.
Cote
5024W4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Diffusion audiovisuelle du procès.
Résultat n°3
Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

1 media

Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).
Cote
4544W91
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...
Résultat n°4
Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).

1 media

Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en détention (dossier P).
Cote
4544W91
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Correspondance arrivée et départ de Klaus Barbie en...
Résultat n°5
Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

1 media

Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.
Cote
4544W75-4544W76
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Correspondance de particuliers adressée aux autorités...
Résultat n°6
Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.

1 media

Correspondance de particuliers adressée aux autorités judiciaires.
Cote
4544W75-4544W76
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Correspondance de particuliers adressée aux autorités...
Résultat n°7
Suite du procès.

1 media

Suite du procès.
Cote
5225W9
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Suite du procès.
Résultat n°8
Cour de cassation, décision.

1 media

Cour de cassation, décision.
Cote
4544W90
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour de cassation, décision.
Résultat n°9
Cour de cassation, décision.

1 media

Cour de cassation, décision.
Cote
4544W90
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour de cassation, décision.
Résultat n°10
Cas particuliers.

1 media

Cas particuliers.
Cote
5225W3
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5225W - Cour d'assises du Rhône - Procès de Klaus Barbie...

  • Préparation du procès : documentation.
  • Cas particuliers.
Résultat n°11
Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.

1 media

Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet 2015.
Cote
5024W2
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Témoins (dossier C).
  • Dossier des avocats généraux issu du versement de juillet...
Résultat n°12
Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.

1 media

Communication du dossier : correspondance émanant des avocats.
Cote
4544W41
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Communication du dossier : correspondance émanant des...
Résultat n°13
Cour d’appel de Paris, décisions.

1 media

Cour d’appel de Paris, décisions.
Cote
4544W88
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Pourvois en cassation.
  • Pourvoi de Klaus Barbie.
  • Cour d’appel de Paris, décisions.
Résultat n°14
Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.

1 media

Notes de recommandations à l’attention des titulaires de badges, lettres de sollicitations d’écoles et de lycées pour participer au procès, listes des badges des parties civiles, laissez-passer et badges, correspondance.
Cote
4544W72
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Organisation matérielle du procès.
  • Participation du public au procès.
  • Notes de recommandations à l’attention des titulaires...
Résultat n°15
Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.

1 media

Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.
Cote
5024W3
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces émanant du procureur général et du juge d'instruction.
Résultat n°16
Articles de presse.

1 media

Articles de presse.
Cote
4544W40
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • Articles de presse.
Résultat n°17
Autres parties civiles.

1 media

Autres parties civiles.
Cote
4544W67
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Parties civiles (dossier B).
  • Autres parties civiles.
Résultat n°18
1987.

1 media

1987.
Cote
4544W38
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Procédure.
  • Pièces rassemblées par le procureur général.
  • 1987.
Résultat n°19
Décisions.

1 media

Décisions.
Cote
4544W70
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Déroulement du procès.
  • Décisions.
Résultat n°20
Audiences.

1 media

Audiences.
Cote
4544W69
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Procès en cour d'assises.
  • Déroulement du procès.
  • Audiences.