Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).
Date
[1905-1935], 1939-1985
Cote
4544W31
-
Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
- Instruction.
- Procédure.
- Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
- DP 3. [1883-1938].
- Associations d'anciens combattants et résistants, DP...
Producteur :
Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.