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  1. Résultat n°1
    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    1 media

    Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à 8 (tome 16).

    Date

    [1905-1936], 1939-1985

    Cote

    4544W29

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Pièces DP 3/II-1 à 15, DP 3/III-1 à 11, DP 3/IV-1 à...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  2. Résultat n°2
    Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

    1 media

    Associations d'anciens combattants et résistants, DP 3/VI à DP 3/VII (tome 18).

    Date

    [1905-1935], 1939-1985

    Cote

    4544W31

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Associations d'anciens combattants et résistants, DP...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  3. Résultat n°3
    Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

    1 media

    Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

    Date

    1930-1936], 1940-1985

    Cote

    4544W30

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Plaintes particulières, DP 3/V (tome 17).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  4. Résultat n°4
    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    1 media

    Copies de pochettes de pièces de procédures annotées par les avocats généraux (DP3/I, DP3/II, DP3/III, DP3/V).

    Date

    s.d.

    Cote

    5024W1

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • Copies de pochettes de pièces de procédures annotées...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  5. Résultat n°5
    Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    1 media

    Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    Date

    1939-1984

    Cote

    4544W17

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/243 à DP 1/405 (tome 5).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  6. Résultat n°6
    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    1 media

    Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    4544W5

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de la procédure et scellés : inventaire.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  7. Résultat n°7
    Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

    1 media

    Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W18

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièce DP 1/406 : registre des macchabées.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  8. Résultat n°8
    Documents non datés et reproductions de pièces.

    1 media

    Documents non datés et reproductions de pièces.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W39

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Documents non datés et reproductions de pièces.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  9. Résultat n°9
    Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

    1 media

    Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

    Date

    1940-1985

    Cote

    4544W19

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/407 à DP 1/543 (tome 6).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  10. Résultat n°10
    Pièces B34 à B43 (tome 2).

    1 media

    Pièces B34 à B43 (tome 2).

    Date

    1940-1985

    Cote

    4544W8

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Renseignements sur la personnalité (cote B).
    • Pièces B34 à B43 (tome 2).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  11. Résultat n°11
    Articles de presse.

    1 media

    Articles de presse.

    Date

    s.d.

    Cote

    4544W40

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces rassemblées par le procureur général.
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  12. Résultat n°12
    Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-1 à DP 3/I-27 (tome 14).

    1 media

    Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-1 à DP 3/I-27 (tome 14).

    Date

    1940-1985

    Cote

    4544W27

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 3. [1883-1938].
    • DP 3/I. [1883-1938].
    • Rafle d'Izieu, pièces DP 3/I-1 à DP 3/I-27 (tome 14).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  13. Résultat n°13
    Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

    1 media

    Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

    Date

    1941-1984

    Cote

    4544W23

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 2.
    • DP 2/III.
    • Pièces DP 2/III 123 à 226 (tome 10).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  14. Résultat n°14
    Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

    1 media

    Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

    Date

    1942-1984

    Cote

    4544W14

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 1.
    • Pièces DP 1/144 à DP 1/230 (tome 2).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  15. Résultat n°15
    Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels de guerre.

    1 media

    Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels de guerre.

    Cote

    4544W58

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
    • Sicherheitsdienst (SD) de Grenoble : enquête préliminaire...
    • Renseignements, pillage à Senozan, recherche de criminels...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  16. Résultat n°16
    DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

    1 media

    DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

    Date

    1943-1985

    Cote

    4544W25

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 2.
    • DP 2/IV à DP 2/VI (tome 12).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  17. Résultat n°17
    DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

    1 media

    DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

    Date

    1943-1985

    Cote

    4544W21

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 2.
    • DP 2/I à DP 2/II (tome 8).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  18. Résultat n°18
    Tribunal militaire de Paris, procès contre René Hardy.

    1 media

    Tribunal militaire de Paris, procès contre René Hardy.

    Date

    1943-1950

    Cote

    4544W42

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
    • Tribunal militaire de Paris, procès contre René Hardy.

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  19. Résultat n°19
    Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).

    1 media

    Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).

    Date

    1943-1984

    Cote

    4544W22

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Instruction.
    • Procédure.
    • Pièces de fond (cote D, sous-cote DP).
    • DP 2.
    • DP 2/III.
    • Pièces DP 2/III 1 à 122 (tome 9).

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.

  20. Résultat n°20
    Synthèse sur l’organisation de la Gestapo dans la région lyonnaise lors de l’Occupation ; documentation sur les crimes de guerre et l’imprescriptibilité des crimes contre l’humanité ; articles de presse ; essais.

    1 media

    Synthèse sur l’organisation de la Gestapo dans la région lyonnaise lors de l’Occupation ; documentation sur les crimes de guerre et l’imprescriptibilité des crimes contre l’humanité ; articles de presse ; essais.

    Date

    1943-1984

    Cote

    4544W92

    • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...
    • Documentation.
    • Synthèse sur l’organisation de la Gestapo dans la région...

    Producteur :

    Cour d'assises du Rhône, service pénal. Le dossier contient des documents produits par d'autres juridictions (cour d'appel, cour de cassation, tribunal permanent des forces armées), lesquels ont seulement servi de support d'information à la cour d'assises. Nous ne les avons donc pas considérées comme des producteurs de ces archives.