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9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Acquêts et échanges.

    2 lots 426 medias

    Acquêts et échanges.

    Date

    1620-1624

    Cote

    3E1405

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • BAUDRAND
    • Acquêts et échanges.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  2. Résultat n°2
    Acquêts.

    2 lots 247 medias

    Acquêts.

    Date

    1620-1651

    Cote

    3E1404

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • BAUDRAND
    • Acquêts.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  3. Résultat n°3
    Testaments.

    2 lots 296 medias

    Testaments.

    Date

    1623-1651

    Cote

    3E1402

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • BAUDRAND
    • Testaments.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  4. Résultat n°4
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-fructidor an II

    Cote

    1Q722

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Commune de Chalier (Croix-Rousse).
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Accords et transactions.

    2 lots 76 medias

    Accords et transactions.

    Date

    1606-1649

    Cote

    3E1403

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • BAUDRAND
    • Accords et transactions.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  6. Résultat n°6
    Beatrix-Besuchet.

    2 lots 2 medias

    Beatrix-Besuchet.

    Date

    germinal an III-ventôse an III

    Cote

    1Q816

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Beatrix-Besuchet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Pensions et partages.

    2 lots 266 medias

    Pensions et partages.

    Date

    1620-1651

    Cote

    3E1406

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • BAUDRAND
    • Pensions et partages.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  8. Résultat n°8
    Mariages.

    2 lots 2 medias

    Mariages.

    Date

    1621-1651

    Cote

    3E1401

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • BAUDRAND
    • Mariages.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  9. Résultat n°9
    Quittances.

    2 lots 439 medias

    Quittances.

    Date

    1619-1651

    Cote

    3E1407

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • BAUDRAND
    • Quittances.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône