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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Acquêts et échanges.

2 lots 426 medias

Acquêts et échanges.
Cote
3E1405
 Date
1620-1624
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • BAUDRAND
  • Acquêts et échanges.
Résultat n°2
Acquêts.

2 lots 247 medias

Acquêts.
Cote
3E1404
 Date
1620-1651
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • BAUDRAND
  • Acquêts.
Résultat n°3
Testaments.

2 lots 296 medias

Testaments.
Cote
3E1402
 Date
1623-1651
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • BAUDRAND
  • Testaments.
Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q722
 Date
brumaire an II-fructidor an II
 Lieu
LA CROIX-ROUSSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Commune de Chalier (Croix-Rousse).
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°5
Accords et transactions.

2 lots 76 medias

Accords et transactions.
Cote
3E1403
 Date
1606-1649
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • BAUDRAND
  • Accords et transactions.
Résultat n°6
Beatrix-Besuchet.

2 lots 2 medias

Beatrix-Besuchet.
Cote
1Q816
 Date
germinal an III-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Beatrix-Besuchet.
Résultat n°7
Pensions et partages.

2 lots 266 medias

Pensions et partages.
Cote
3E1406
 Date
1620-1651
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • BAUDRAND
  • Pensions et partages.
Résultat n°8
Mariages.

2 lots 2 medias

Mariages.
Cote
3E1401
 Date
1621-1651
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • BAUDRAND
  • Mariages.
Résultat n°9
Quittances.

2 lots 439 medias

Quittances.
Cote
3E1407
 Date
1619-1651
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • BAUDRAND
  • Quittances.