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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Beatrix-Besuchet.

    2 lots 2 medias

    Beatrix-Besuchet.

    Date

    germinal an III-ventôse an III

    Cote

    1Q816

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Beatrix-Besuchet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-brumaire an III

    Cote

    1Q701

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Raison.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Minutes.

    2 lots 682 medias

    Minutes.

    Date

    1650-1664

    Cote

    3E8584

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
    • BERAUD
    • Minutes.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône