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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Cote
1Q862
Date
an II-an III
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°2
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q269
Date
1793-an II
Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.
Résultat n°3
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

Cote
1Q728
Date
1790-an III
Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • L'Arbresle.
Résultat n°4
1665-1679

2 lots 440 medias

Cote
3E2040
Date
1665-1679
Lieu
Croix-Rousse (La)
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Croix-Rousse (La)
  • BERGER
  • Minutes.
  • 1665-1679
Résultat n°5
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Cote
1Q813
Date
an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et...
Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Cote
1Q666
Date
germinal an II-fructidor an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Le Pelletier (la Montagne).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°7
Correspondance et mémoires de détenus : lettres et cahiers (1920-1955).

1 media

Cote
30J5
Date- Lieu
LYON, PERRACHE (QUARTIER)
Type de document
PHOTOGRAPHIE POSITIVE, PHOTOGRAPHIE NEGATIVE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENT FIGURE, MEMOIRE
  • Contexte : 30J - Fonds Jean Lacassagne

  • Vie professionnelle
  • Mémoires de détenus.
  • Correspondance et mémoires de détenus : lettres et...
Résultat n°8
BERGER

1 media

Cote
3335W29, 3335W1
Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 0019
  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • BERGER
Résultat n°9
BERGER

8 medias

Cote
3335W29, 3335W2
Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 0173
  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • BERGER
Résultat n°10
Mémoires de détenus : cahiers (1910-1946).

1 media

Cote
30J7
Date
1910-1946
Lieu
LYON, PERRACHE (QUARTIER)
Type de document
PHOTOGRAPHIE POSITIVE, PHOTOGRAPHIE NEGATIVE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENT FIGURE, MEMOIRE
  • Contexte : 30J - Fonds Jean Lacassagne

  • Vie professionnelle
  • Mémoires de détenus.
  • Mémoires de détenus : cahiers (1910-1946).
Résultat n°11
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Cote
2Q79
Date
an II
Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Résultat n°12
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Cote
2Q207
Date
an II-an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°13
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1082
Date
an II-an III
Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • L'Arbresle.
Résultat n°14
Mémoires de Jean Sanetas.

1 media

Cote
30J6
Date
s.d.
Lieu
LYON, PERRACHE (QUARTIER)
Type de document
PHOTOGRAPHIE POSITIVE, PHOTOGRAPHIE NEGATIVE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENT FIGURE, MEMOIRE
  • Contexte : 30J - Fonds Jean Lacassagne

  • Vie professionnelle
  • Mémoires de détenus.
  • Mémoires de Jean Sanetas.
Résultat n°15
Beatrix-Besuchet.

2 lots 2 medias

Cote
1Q816
Date
germinal an III-ventôse an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Beatrix-Besuchet.
Résultat n°16
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Cote
1Q701
Date
germinal an II-brumaire an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°17
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Cote
1Q736
Date
1793-an II
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°18
Agniel-Bussy.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1114
Date
1793-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Agniel-Bussy.
Résultat n°19
Millery.

2 lots 2 medias

Cote
1Q733
Date
1793-an II
Lieu
MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Millery.
Résultat n°20
1665-1679

2 lots 865 medias

Cote
3E2039
Date
1665-1679
Lieu
Croix-Rousse (La)
Type de document -
  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Croix-Rousse (La)
  • BERGER
  • Minutes.
  • 1665-1679