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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

Résultat n°2
BERNARD

1 media

BERNARD

Date

-

Cote

-

Résultat n°3
BERGONIOUX-BERNARD.

1 media

BERGONIOUX-BERNARD.

Date

-

Cote

4244W131

Résultat n°4
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

Date

an III

Cote

1Q813

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°6
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.

Date

an III

Cote

2Q208

Résultat n°7
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Bois-d'Oingt.

Date

1793-an VII

Cote

1Q751

Résultat n°8
1741-1744

2 lots 1 341 medias

1741-1744

Date

1741-1744

Cote

3E989

Résultat n°9

Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIème siècle

Date

-

Cote

TH 137

Résultat n°10
1731-1733

2 lots 1 240 medias

1731-1733

Date

1731-1733

Cote

3E985

Résultat n°11
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°12
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°13
Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

2 lots 2 medias

Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

Date

an II

Cote

2Q78

Résultat n°14
1723-1727

2 lots 2 medias

1723-1727

Date

1723-1727

Cote

3E983

Résultat n°15
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Date

1792-an VI

Cote

1Q636

Résultat n°16
Beatrix-Besuchet.

2 lots 2 medias

Beatrix-Besuchet.

Date

germinal an III-ventôse an III

Cote

1Q816

Résultat n°17
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°18
1736-1738

2 lots 1 051 medias

1736-1738

Date

1736-1738

Cote

3E987

Résultat n°19
Villié.

2 lots 2 medias

Villié.

Date

1793-1796

Cote

1Q137

Résultat n°20
1734-1735

2 lots 967 medias

1734-1735

Date

1734-1735

Cote

3E986