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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Répertoire

2 lots 329 medias

Répertoire
Cote
3E7
 Date
1723-1744
 Lieu
Saint-Bonnet-le-Troncy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Saint-Bonnet-le-Troncy
  • BERNARD
  • Répertoire
Résultat n°2
1723-1727

2 lots 2 medias

1723-1727
Cote
3E983
 Date
1723-1727
 Lieu
Saint-Bonnet-le-Troncy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Saint-Bonnet-le-Troncy
  • BERNARD
  • Minutes
  • 1723-1727
Résultat n°3
1728-1730

2 lots 1 150 medias

1728-1730
Cote
3E984
 Date
1728-1730
 Lieu
Saint-Bonnet-le-Troncy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Saint-Bonnet-le-Troncy
  • BERNARD
  • Minutes
  • 1728-1730
Résultat n°4
1731-1733

2 lots 1 240 medias

1731-1733
Cote
3E985
 Date
1731-1733
 Lieu
Saint-Bonnet-le-Troncy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Saint-Bonnet-le-Troncy
  • BERNARD
  • Minutes
  • 1731-1733
Résultat n°5
1734-1735

2 lots 967 medias

1734-1735
Cote
3E986
 Date
1734-1735
 Lieu
Saint-Bonnet-le-Troncy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Saint-Bonnet-le-Troncy
  • BERNARD
  • Minutes
  • 1734-1735
Résultat n°6
1736-1738

2 lots 1 051 medias

1736-1738
Cote
3E987
 Date
1736-1738
 Lieu
Saint-Bonnet-le-Troncy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Saint-Bonnet-le-Troncy
  • BERNARD
  • Minutes
  • 1736-1738
Résultat n°7
1739-1740

2 lots 1 035 medias

1739-1740
Cote
3E988
 Date
1739-1740
 Lieu
Saint-Bonnet-le-Troncy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Saint-Bonnet-le-Troncy
  • BERNARD
  • Minutes
  • 1739-1740
Résultat n°8
1741-1744

2 lots 1 341 medias

1741-1744
Cote
3E989
 Date
1741-1744
 Lieu
Saint-Bonnet-le-Troncy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Saint-Bonnet-le-Troncy
  • BERNARD
  • Minutes
  • 1741-1744
Résultat n°9
Villié.

2 lots 2 medias

Villié.
Cote
1Q137
 Date
1793-1796
 Lieu
VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Villié.
Résultat n°10
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Cote
1Q636
 Date
1792-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...
Résultat n°11
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.
Cote
1Q652
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°12
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.
Cote
1Q653
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°13
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q666
 Date
germinal an II-fructidor an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Le Pelletier (la Montagne).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°14
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).
Cote
1Q684
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Liberté.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°15
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q701
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°16
Section Thionville (Plat d'Argent).

2 lots 2 medias

Section Thionville (Plat d'Argent).
Cote
1Q713
 Date
frimaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Section Thionville (Plat d'Argent).
Résultat n°17
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Bois-d'Oingt.
Cote
1Q751
 Date
1793-an VII
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Bois-d'Oingt.
Résultat n°18
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.
Cote
1Q813
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et...
Résultat n°19
Beatrix-Besuchet.

2 lots 2 medias

Beatrix-Besuchet.
Cote
1Q816
 Date
germinal an III-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Beatrix-Besuchet.
Résultat n°20
3e bureau.

2 lots 2 medias

3e bureau.
Cote
2Q51
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 3e bureau.