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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
BERTHET

18 medias

BERTHET

Date

-

Cote

3335W29, 3335W1

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q722

Résultat n°3
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°4
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°5
Beatrix-Besuchet.

2 lots 2 medias

Beatrix-Besuchet.

Date

germinal an III-ventôse an III

Cote

1Q816

Résultat n°6
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176

Résultat n°7
Aynard-Clavière et Grand.

2 lots 2 medias

Aynard-Clavière et Grand.

Date

an II-an III

Cote

1Q967