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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q860
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Mornant.
Résultat n°2
Commune de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Commune de la Guillotière.
Cote
1Q724
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Commune de la Guillotière.