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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2Q236
Date
1791-1796, 19 décembre 1791-5è complémentaire an IV
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
  • Bureau Blachier
2
Cote
2Q199
Date
1800-1802, 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Blachier (classé par date).
  • 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X
3
Cote
2Q222
Date
1799-1800, an VIII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Etat des locataires des domaines nationaux bureau Blachier
4
Cote
2Q163
Date
1796-1798, 12 germinal an V-1er brumaire an VI
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Enregistrement des obligations pour paiement de biens...
  • Bureau Blachier
5
Cote
2Q173
Date
1792-1793
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • État de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Blachier
6
Cote
2Q207
Date
1793-1795, an II-an III
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
7
Cote
2Q160
Date
1796-1828, 19 messidor an V-31 mars 1828
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Ventes des biens nationaux.
  • Paiements.
  • Versement du prix de vente des biens nationaux. Bureau...
8
Cote
2Q200
Date
1802-1809, 4 prairal an X-6 mars 1809
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Blachier (classé par date).
  • 4 prairial an X-6 mars 1809
9
Cote
2Q146
Date
1795-1797, an IV-an V
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
  • an IV-an V
10
Cote
2Q197
Date
1792-1799, 4 septembre 1792-30 frimaire an VII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Blachier (classé par date).
  • 4 Septembre 1792-30 frimaire an VII
11
Cote
2Q145
Date
1794-1796, an III-an IV
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
  • an III-an IV
12
Cote
2Q133
Date
1791-1792
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Rachats des droits féodaux.
  • Recettes de rachat de droits féodaux : bureau Blachier...
13
Cote
2Q221
Date
1796-1799, an V-an VII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier des locations de domaines nationaux bureau...
14
Cote
2Q143
Date
1801-1802, an X
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Rachats des droits féodaux.
  • Obligations pour rachat de rentes nationales : enregistrement.
15
Cote
2Q184
Date
1799-1799, 1er germinal an VII-24 prairial an VII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
  • Bureau Blachier
16
Cote
2Q198
Date
1799-1800, 6 pluviôse an VII-1 er complémentaire an VIII
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Blachier (classé par date).
  • 6 pluviôse an VII-1 er complémentaire an VIII