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  • 1

    Bureau Blachier

    Date

    1791-1796, 19 décembre 1791-5è complémentaire an IV

    Cote

    2Q236

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Recette des baux à ferme et des loyers, cens, rentes...
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Recettes de rachat de droits féodaux : bureau Blachier (1791-1792), bureau Menoux (an III-an VII)

    Date

    1791-1792

    Cote

    2Q133

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Recettes de rachat de droits féodaux : bureau Blachier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Bureau Blachier

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q173

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    4 Septembre 1792-30 frimaire an VII

    Date

    1792-1799, 4 septembre 1792-30 frimaire an VII

    Cote

    2Q197

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 4 Septembre 1792-30 frimaire an VII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    an III-an IV

    Date

    1794-1796, an III-an IV

    Cote

    2Q145

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
    • an III-an IV

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    an IV-an V

    Date

    1795-1797, an IV-an V

    Cote

    2Q146

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Sommier des ventes d'immeubles faites en vertu de la...
    • an IV-an V

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Bureau Blachier

    Date

    1796-1798, 12 germinal an V-1er brumaire an VI

    Cote

    2Q163

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Enregistrement des obligations pour paiement de biens...
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Versement du prix de vente des biens nationaux. Bureau Blachier

    Date

    1796-1828, 19 messidor an V-31 mars 1828

    Cote

    2Q160

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Versement du prix de vente des biens nationaux. Bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Sommier des locations de domaines nationaux bureau Blachier

    Date

    1796-1799, an V-an VII

    Cote

    2Q221

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des locations de domaines nationaux bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 11

    Etat des locataires des domaines nationaux bureau Blachier

    Date

    1799-1800, an VIII

    Cote

    2Q222

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Etat des locataires des domaines nationaux bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12

    Bureau Blachier

    Date

    1799-1799, 1er germinal an VII-24 prairial an VII

    Cote

    2Q184

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne...
    • Bureau Blachier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 13

    6 pluviôse an VII-1 er complémentaire an VIII

    Date

    1799-1800, 6 pluviôse an VII-1 er complémentaire an VIII

    Cote

    2Q198

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 6 pluviôse an VII-1 er complémentaire an VIII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 14

    2 vendémiaire an IX-30 floréal an X

    Date

    1800-1802, 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X

    Cote

    2Q199

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 2 vendémiaire an IX-30 floréal an X

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15

    Obligations pour rachat de rentes nationales : enregistrement.

    Date

    1801-1802, an X

    Cote

    2Q143

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Obligations pour rachat de rentes nationales : enregistrement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 16

    4 prairial an X-6 mars 1809

    Date

    1802-1809, 4 prairal an X-6 mars 1809

    Cote

    2Q200

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Blachier (classé par date).
    • 4 prairial an X-6 mars 1809

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON