Résultat n°1
2 lots 2 medias
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Date
an II
Cote
2Q79
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°2
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Résultat n°3
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Résultat n°4
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Résultat n°5
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Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Date
germinal an II-frimaire an III
Cote
1Q690
Résultat n°6
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Résultat n°7
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q684