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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Achard-Chalamel-Bournet.

2 lots 2 medias

Achard-Chalamel-Bournet.

Date

an III

Cote

2Q208

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

Date

frimaire an II-germinal an II

Cote

1Q656

Résultat n°3
Bochage-Bozerian.

2 lots 2 medias

Bochage-Bozerian.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q819

Résultat n°4
Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

Date

1792-1800

Cote

1Q41

Résultat n°5
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

an II-an III

Cote

1Q864