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2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bonnand (?-1893), conseiller général du Rhône.

    2 lots 2 medias

    Bonnand (?-1893), conseiller général du Rhône.

    Date

    s.d.

    Cote

    5Fi60

    • Contexte : 5Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou inférieures...

    • Bonnand (?-1893), conseiller général du Rhône.
  2. Résultat n°2
    Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

    2 lots 2 medias

    Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

    Date

    1792-an VI

    Cote

    1Q636

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre