Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 3
    • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

    2 lots 2 medias

    Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

    Date

    1792-an VI

    Cote

    1Q636

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Roux-Dubost.

    2 lots 2 medias

    Roux-Dubost.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q970

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Ville.
    • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
    • Roux-Dubost.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q710

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre