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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Canton du Nord-Ouest Marat.

2 lots 2 medias

Canton du Nord-Ouest Marat.

Date

an II

Cote

2Q75

Résultat n°2
1er volume.

2 lots 2 medias

1er volume.

Date

an II

Cote

2Q48

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°4
Municipalité de Vaise.

2 lots 2 medias

Municipalité de Vaise.

Date

an II-an IV

Cote

2Q231

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°6
Canton de Millery.

2 lots 2 medias

Canton de Millery.

Date

1793-an III

Cote

1Q539

Résultat n°7
Bochage-Bozerian.

2 lots 2 medias

Bochage-Bozerian.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q819

Résultat n°8
Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

2 lots 2 medias

Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

Date

1792-an VII

Cote

1Q1079