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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Villefranche.

2 lots 2 medias

Villefranche.
Cote
1Q928
 Date
1792-an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Villefranche.
Résultat n°2
Ensemble du district.

2 lots 2 medias

Ensemble du district.
Cote
1Q869
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Ensemble du district.
Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).
Cote
1Q688
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Liberté.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...