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1 231 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Terrier de Gilibert de Marzé.

1 media

Terrier de Gilibert de Marzé.

Date

1480

Cote

1E38

Résultat n°2
Contrat d'acquisition d'un tènement par Théode et Jean Donné de Marzé.

1 media

Contrat d'acquisition d'un tènement par Théode et Jean Donné de Marzé.

Date

1527

Cote

1E39

Résultat n°3
Acquisitions par François Benoît.

1 media

Acquisitions par François Benoît.

Date

1586-1591

Cote

1E40

Résultat n°4
Acquisitions par François Benoît.

1 media

Acquisitions par François Benoît.

Date

1578-1589

Cote

1E41

Résultat n°5
Acquisitions par Claude de Benoît.

1 media

Acquisitions par Claude de Benoît.

Date

1540-1620

Cote

1E42

Résultat n°6
Procédure impliquant Pierre d'Assier, seigneur de La Chassagne et de Chiel.

1 media

Procédure impliquant Pierre d'Assier, seigneur de La Chassagne et de Chiel.

Date

1670-1682

Cote

1E43

Résultat n°7
Office de secrétaire du Roi de Pierre d'Assier : origine, acquisition, vente.

1 media

Office de secrétaire du Roi de Pierre d'Assier : origine, acquisition, vente.

Date

1623-1683

Cote

1E44

Résultat n°8
Procédure impliquant Pierre d'Assier, seigneur de La Chassagne.

1 media

Procédure impliquant Pierre d'Assier, seigneur de La Chassagne.

Date

1667-1669

Cote

1E45

Résultat n°9
Foires au lieu de La Chassagne.

1 media

Foires au lieu de La Chassagne.

Date

1578-1669

Cote

1E46

Résultat n°10
Inventaire des titres de la Chassagne ; vente.

1 media

Inventaire des titres de la Chassagne ; vente.

Date

1703-1774

Cote

1E47

Résultat n°11
Rente du luminaire de l'église de Juliénas.

1 media

Rente du luminaire de l'église de Juliénas.

Date

1439-1753

Cote

1E453

Résultat n°12
Acquisitions, rente et droits seigneuriaux.

1 media

Acquisitions, rente et droits seigneuriaux.

Date

1449-1741

Cote

1E454

Résultat n°13
Acquisitions.

1 media

Acquisitions.

Date

1638-1712

Cote

1E455

Résultat n°14
Procédure entre Pierre Charles et Claude Janin.

1 media

Procédure entre Pierre Charles et Claude Janin.

Date

1708-1709

Cote

1E456

Résultat n°15
Vente.

1 media

Vente.

Date

1717

Cote

1E457

Résultat n°16
Échange entre Claude Janin et Pierre Dutang, laboureur.

1 media

Échange entre Claude Janin et Pierre Dutang, laboureur.

Date

1717

Cote

1E458

Résultat n°17
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1720-1724

Cote

1E459

Résultat n°18
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1729

Cote

1E460

Résultat n°19
Échange entre Claude Janin et Hubert de Saint-Didier sur Formans.

1 media

Échange entre Claude Janin et Hubert de Saint-Didier sur Formans.

Date

1709

Cote

1E461

Résultat n°20
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1713-1716

Cote

1E462

Résultat n°21
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1696

Cote

1E463

Résultat n°22
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1720

Cote

1E464

Résultat n°23
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1727-1731

Cote

1E465

Résultat n°24
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1709

Cote

1E466

Résultat n°25
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1728

Cote

1E467

Résultat n°26
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1717-1718

Cote

1E468

Résultat n°27
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1725

Cote

1E469

Résultat n°28
Procédure.

1 media

Procédure.

Date

1697-1707

Cote

1E470

Résultat n°29
Titres intéressant la famille Charrier.

1 media

Titres intéressant la famille Charrier.

Date

1643-1723

Cote

1E471

Résultat n°30
Titres intéressant la famille Charrier.

1 media

Titres intéressant la famille Charrier.

Date

1651-1672

Cote

1E472

Résultat n°31
Recette incorporée du terrier des Devans au profit d'Eustache Charrier.

1 media

Recette incorporée du terrier des Devans au profit d'Eustache Charrier.

Date

1671-1673

Cote

1E473

Résultat n°32
Procédure Claude Janin contre Georges-Antoine Charrier.

1 media

Procédure Claude Janin contre Georges-Antoine Charrier.

Date

1710-1723

Cote

1E474

Résultat n°33
Taille des cultivateurs et métayers de Claude Janin.

1 media

Taille des cultivateurs et métayers de Claude Janin.

Date

1695-1711

Cote

1E475

Résultat n°34
Procédures.

1 media

Procédures.

Date

1720-1736

Cote

1E476

Résultat n°35
Procédure en faveur de François Baudet.

1 media

Procédure en faveur de François Baudet.

Date

1736-1755

Cote

1E477

Résultat n°36
Réparations aux bâtiments.

1 media

Réparations aux bâtiments.

Date

1738

Cote

1E478

Résultat n°37
Règlement.

1 media

Règlement.

Date

1759-1789

Cote

1E479

Résultat n°38
Table des actes et titres des terres de Châtillon-la-Palud et Saint-Maurice-de-Remens.

1 media

Table des actes et titres des terres de Châtillon-la-Palud et Saint-Maurice-de-Remens.

Date

1771-1773

Cote

1E480

Résultat n°39
Jacques de Colabeau.

1 media

Jacques de Colabeau.

Date

1732-1752

Cote

1E481

Résultat n°40
Quittance d'une contrainte signifiée à Claude Janin en 1721.

1 media

Quittance d'une contrainte signifiée à Claude Janin en 1721.

Date

1742

Cote

1E482

Résultat n°41
Procédure sur la saisie des meubles de Claude Janin.

1 media

Procédure sur la saisie des meubles de Claude Janin.

Date

1728-1731

Cote

1E483

Résultat n°42
Procédure au sujet des limites des seigneuries de Châteaugaillard et de Saint-Maurice-de-Réman.

1 media

Procédure au sujet des limites des seigneuries de Châteaugaillard et de Saint-Maurice-de-Réman.

Date

1742-1746

Cote

1E484

Résultat n°43
Procédure contre le marquis de Varambon.

1 media

Procédure contre le marquis de Varambon.

Date

1754

Cote

1E485

Résultat n°44
Procédure contre le sieur de Brésenaud.

1 media

Procédure contre le sieur de Brésenaud.

Date

1759

Cote

1E486

Résultat n°45
1669-1744

1 media

1669-1744

Date

1669-1744

Cote

1E487

Résultat n°46
1741

1 media

1741

Date

1741

Cote

1E488

Résultat n°47
1742

1 media

1742

Date

1742

Cote

1E489

Résultat n°48
Constitution de rente.

1 media

Constitution de rente.

Date

1698-1770

Cote

1E490

Résultat n°49
Rente du curé de Jullié.

1 media

Rente du curé de Jullié.

Date

1710-1781

Cote

1E491

Résultat n°50
Rente du moulin Balvay.

1 media

Rente du moulin Balvay.

Date

1710-1782

Cote

1E492

Résultat n°51
Rente Blondel.

1 media

Rente Blondel.

Date

1722-1789

Cote

1E493

Résultat n°52
Rente foncière du pré du Gravier.

1 media

Rente foncière du pré du Gravier.

Date

1726-1789

Cote

1E494

Résultat n°53
Biens situés à La Chapelle de Guinchay.

1 media

Biens situés à La Chapelle de Guinchay.

Date

1739-1775

Cote

1E495

Résultat n°54
Rente Blondel à Cenves.

1 media

Rente Blondel à Cenves.

Date

1751-1759

Cote

1E496

Résultat n°55
Vente d'un pré et d'une terre à Cenves.

1 media

Vente d'un pré et d'une terre à Cenves.

Date

1752

Cote

1E497

Résultat n°56
Rente de Layé.

1 media

Rente de Layé.

Date

1754

Cote

1E498

Résultat n°57
Rente Lespinasse à Cenves.

1 media

Rente Lespinasse à Cenves.

Date

1760-1782

Cote

1E499

Résultat n°58
Rente Balland.

1 media

Rente Balland.

Date

1769

Cote

1E500

Résultat n°59
Rentes sur les Etats du Mâconnais.

1 media

Rentes sur les Etats du Mâconnais.

Date

1771-1789

Cote

1E501

Résultat n°60
Obligation.

1 media

Obligation.

Date

1775

Cote

1E502

Résultat n°61
Hôtel de Milan.

1 media

Hôtel de Milan.

Date

1723-1789

Cote

1E503

Résultat n°62
Maison place Bellecour.

1 media

Maison place Bellecour.

Date

1744-1785

Cote

1E504

Résultat n°63
Maison au coin des rues du Bois et Trois-Carreaux.

1 media

Maison au coin des rues du Bois et Trois-Carreaux.

Date

1749-1768

Cote

1E505

Résultat n°64
Maison rue Saint-Dominique.

1 media

Maison rue Saint-Dominique.

Date

1757-1776

Cote

1E506

Résultat n°65
Baux à ferme.

1 media

Baux à ferme.

Date

1729-1789

Cote

1E507

Résultat n°66
Boucher et boulanger.

1 media

Boucher et boulanger.

Date

1741-1788

Cote

1E508

Résultat n°67
Autres fournisseurs.

1 media

Autres fournisseurs.

Date

1766-1789

Cote

1E509

Résultat n°68
Titres divers.

1 media

Titres divers.

Date

1592-1635

Cote

1E658

Résultat n°69
Testament, inventaire après décès.

1 media

Testament, inventaire après décès.

Date

1639-1645

Cote

1E659

Résultat n°70
Procédure au sujet d'une promesse de payer en faveur de Benoît Démia.

1 media

Procédure au sujet d'une promesse de payer en faveur de Benoît Démia.

Date

1642-1647

Cote

1E660

Résultat n°71
1E661

1 media

1E661

Date

1645-1652

Cote

1E661

Résultat n°72
1E662

1 media

1E662

Date

1645-1655

Cote

1E662

Résultat n°73
1E663

1 media

1E663

Date

1645-1655

Cote

1E663

Résultat n°74
1E664

1 media

1E664

Date

1645

Cote

1E664

Résultat n°75
Baux judiciaires de la maison, des terres et vignes.

1 media

Baux judiciaires de la maison, des terres et vignes.

Date

1645-1646

Cote

1E665

Résultat n°76
Requêtes pour obtenir le payement des droits d'expédition des testaments de Claudine Carteron.

1 media

Requêtes pour obtenir le payement des droits d'expédition des testaments de Claudine Carteron.

Date

1645

Cote

1E666

Résultat n°77
Procédure contre François Duport.

1 media

Procédure contre François Duport.

Date

1645-1647

Cote

1E667

Résultat n°78
Procédures: succession de Barthélemie Bolomy ; action engagée par Claude Griffon.

1 media

Procédures: succession de Barthélemie Bolomy ; action engagée par Claude Griffon.

Date

1646

Cote

1E668

Résultat n°79
Autres pièces liées à la tutelle.

1 media

Autres pièces liées à la tutelle.

Date

1646

Cote

1E669

Résultat n°80
Transaction avec les héritiers d'Etienne Richard, cordonnier à Bourg.

1 media

Transaction avec les héritiers d'Etienne Richard, cordonnier à Bourg.

Date

1617-1647

Cote

1E670