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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procurations

2 lots 2 medias

Procurations
Cote
3E32
 Date
1621-1676
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Procurations
Résultat n°2
1620-1639

2 lots 2 medias

1620-1639
Cote
3E36A
 Date
1620-1639
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Actes divers
  • 1620-1639
Résultat n°3
1621-1649

2 lots 917 medias

1621-1649
Cote
3E16
 Date
1621-1649
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Mariages
  • 1621-1649
Résultat n°4
Belleville

2 lots 2 medias

Belleville
Cote
1Q750
 Date
1793-an VII
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Belleville
Résultat n°5
1640-1681

2 lots 2 medias

1640-1681
Cote
3E22B
 Date
1640-1681
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Baux
  • 1640-1681
Résultat n°6
1640-1675

2 lots 2 medias

1640-1675
Cote
3E19
 Date
1640-1675
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Testaments
  • 1640-1675
Résultat n°7
District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

2 lots 2 medias

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.
Cote
2Q54
 Date
an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...
Résultat n°8
Donations, cessions de droits, partages

2 lots 2 medias

Donations, cessions de droits, partages
Cote
3E31
 Date
1621-1674
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Donations, cessions de droits, partages
Résultat n°9
1660-1669

2 lots 2 medias

1660-1669
Cote
3E30B
 Date
1660-1669
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Acensements
  • 1660-1669
Résultat n°10
1620-1639

2 lots 2 medias

1620-1639
Cote
3E22A
 Date
1620-1639
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Baux
  • 1620-1639
Résultat n°11
1650-1659

2 lots 2 medias

1650-1659
Cote
3E30A
 Date
1650-1659
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Acensements
  • 1650-1659
Résultat n°12
Transactions

2 lots 2 medias

Transactions
Cote
3E28
 Date
1620-1676
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Transactions
Résultat n°13
Conventions

2 lots 2 medias

Conventions
Cote
3E29
 Date
1621-1674
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Conventions
Résultat n°14
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Cote
2Q79
 Date
an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Résultat n°15
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°16
1630-1650

2 lots 2 medias

1630-1650
Cote
3E24
 Date
1630-1650
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Acquêts
  • 1630-1650
Résultat n°17
1651-1677

2 lots 2 medias

1651-1677
Cote
3E25
 Date
1651-1677
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Acquêts
  • 1651-1677
Résultat n°18
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q701
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°19
Échanges, compromis, reconnaissances

2 lots 2 medias

Échanges, compromis, reconnaissances
Cote
3E35
 Date
1671-1675
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Échanges, compromis, reconnaissances
Résultat n°20
1650-1680

2 lots 2 medias

1650-1680
Cote
3E21
 Date
1650-1680
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • BRAC
  • Quittances
  • 1650-1680