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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    BROSSE-BRUYERE.

    1 media

    BROSSE-BRUYERE.

    Cote

    4244W143

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • BROSSE-BRUYERE.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  2. Résultat n°2
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    28 ventôse an II-16 messidor an II

    Cote

    2Q455

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q176

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    2 lots 2 medias

    Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    Date

    1827

    Cote

    2Q131

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidation d'indemnités aux émigrés (loi du 27 avril...
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Canton du Nord-Ouest Marat.

    2 lots 2 medias

    Canton du Nord-Ouest Marat.

    Date

    an II

    Cote

    2Q75

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
    • Canton du Nord-Ouest Marat.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    2 lots 2 medias

    Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1276

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q860

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Brac-Bruyset.

    2 lots 2 medias

    Brac-Bruyset.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q820

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Brac-Bruyset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Section Thionville (Plat d'Argent).

    2 lots 2 medias

    Section Thionville (Plat d'Argent).

    Date

    frimaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q713

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Section Thionville (Plat d'Argent).

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q699

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Montagne (Gourguillon).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Centre national de défense contre la grêle.

    1 media

    Centre national de défense contre la grêle.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7M1010

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Centre national de défense contre la grêle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  13. Résultat n°13
    Délits forestiers et incendies.

    1 media

    Délits forestiers et incendies.

    Date

    1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862

    Cote

    7M977

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Délits forestiers et incendies.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    1 media

    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    Date

    1929-1930

    Cote

    7M976

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Chasse et pêche.
    • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15
    1919, 1922, 1929.

    1 media

    1919, 1922, 1929.

    Date

    1919-1929

    Cote

    7M909

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels).
    • 1919, 1922, 1929.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    Froid et gelée.

    1 media

    Froid et gelée.

    Date

    1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884

    Cote

    7M886

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Froid et gelée.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  17. Résultat n°17
    Inondations.

    1 media

    Inondations.

    Date

    1841-1930

    Cote

    7M876

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Inondations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  18. Résultat n°18
    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    1 media

    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Date

    1838-1896

    Cote

    7M874

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  19. Résultat n°19
    novembre-décembre 1910.

    1 media

    novembre-décembre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M670

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  20. Résultat n°20
    septembre-octobre 1910.

    1 media

    septembre-octobre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M669

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau