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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arbres fruitiers.

    1 media

    Arbres fruitiers.

    Date

    1819-1843, 1819, 1843

    Cote

    7M389

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Arbres fruitiers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  2. Résultat n°2
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1812-1935

    Cote

    7M412

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Transports.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  3. Résultat n°3
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1853-1939, s.d., 1939, 1879, 1855, 1853

    Cote

    7M501

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Documentation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  4. Résultat n°4
    janvier-février 1897.

    1 media

    janvier-février 1897.

    Date

    1897

    Cote

    7M639

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-février 1897.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  5. Résultat n°5
    mars-décembre 1897.

    1 media

    mars-décembre 1897.

    Date

    1897

    Cote

    7M640

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • mars-décembre 1897.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  6. Résultat n°6
    janvier-août 1898.

    1 media

    janvier-août 1898.

    Date

    1898

    Cote

    7M641

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-août 1898.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  7. Résultat n°7
    septembre-octobre 1898.

    1 media

    septembre-octobre 1898.

    Date

    1898-1898

    Cote

    7M642

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • septembre-octobre 1898.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  8. Résultat n°8
    novembre-décembre 1898.

    1 media

    novembre-décembre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    7M643

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • novembre-décembre 1898.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  9. Résultat n°9
    janvier-février 1899.

    1 media

    janvier-février 1899.

    Date

    1899

    Cote

    7M644

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-février 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  10. Résultat n°10
    mars-juillet 1899.

    1 media

    mars-juillet 1899.

    Date

    1899-1899

    Cote

    7M645

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • mars-juillet 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  11. Résultat n°11
    août-septembre 1899.

    1 media

    août-septembre 1899.

    Date

    1899-1899

    Cote

    7M646

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • août-septembre 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  12. Résultat n°12
    octobre-décembre 1899.

    1 media

    octobre-décembre 1899.

    Date

    1899-1899

    Cote

    7M647

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • octobre-décembre 1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  13. Résultat n°13
    janvier-mars 1900.

    1 media

    janvier-mars 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M648

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-mars 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    avril-octobre 1900.

    1 media

    avril-octobre 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M649

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • avril-octobre 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15
    novembre-décembre 1900.

    1 media

    novembre-décembre 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M650

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • novembre-décembre 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    janvier-mars 1901.

    1 media

    janvier-mars 1901.

    Date

    1901

    Cote

    7M651

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-mars 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  17. Résultat n°17
    avril-novembre 1901.

    1 media

    avril-novembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    7M652

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • avril-novembre 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  18. Résultat n°18
    janvier-mars 1909.

    1 media

    janvier-mars 1909.

    Date

    Entre le 1er janvier 1909 et le 31 mars 1909

    Cote

    7M662

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • janvier-mars 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  19. Résultat n°19
    avril-juin 1909.

    1 media

    avril-juin 1909.

    Date

    Entre le 1er avril 1909 et le 30 juin 1909

    Cote

    7M663

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • avril-juin 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  20. Résultat n°20
    juillet-août 1909.

    1 media

    juillet-août 1909.

    Date

    Entre le 1er juillet 1909 et le 31 août 1909

    Cote

    7M664

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • juillet-août 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  21. Résultat n°21
    septembre-octobre 1909.

    1 media

    septembre-octobre 1909.

    Date

    1909-1909

    Cote

    7M665

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  22. Résultat n°22
    novembre-décembre 1909.

    1 media

    novembre-décembre 1909.

    Date

    1909-1909

    Cote

    7M666

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  23. Résultat n°23
    janvier-mars 1910.

    1 media

    janvier-mars 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M667

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • janvier-mars 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  24. Résultat n°24
    avril-août 1910.

    1 media

    avril-août 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M668

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • avril-août 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  25. Résultat n°25
    septembre-octobre 1910.

    1 media

    septembre-octobre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M669

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  26. Résultat n°26
    novembre-décembre 1910.

    1 media

    novembre-décembre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M670

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  27. Résultat n°27
    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    1 media

    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Date

    1838-1896

    Cote

    7M874

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  28. Résultat n°28
    Inondations.

    1 media

    Inondations.

    Date

    1841-1930

    Cote

    7M876

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Inondations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  29. Résultat n°29
    Froid et gelée.

    1 media

    Froid et gelée.

    Date

    1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884

    Cote

    7M886

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Froid et gelée.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  30. Résultat n°30
    1919, 1922, 1929.

    1 media

    1919, 1922, 1929.

    Date

    1919-1929

    Cote

    7M909

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels).
    • 1919, 1922, 1929.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  31. Résultat n°31
    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    1 media

    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    Date

    1929-1930

    Cote

    7M976

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Chasse et pêche.
    • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  32. Résultat n°32
    Délits forestiers et incendies.

    1 media

    Délits forestiers et incendies.

    Date

    1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862

    Cote

    7M977

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Délits forestiers et incendies.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  33. Résultat n°33
    Centre national de défense contre la grêle.

    1 media

    Centre national de défense contre la grêle.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7M1010

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Centre national de défense contre la grêle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  34. Résultat n°34
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  35. Résultat n°35
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q699

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Montagne (Gourguillon).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  36. Résultat n°36
    Section Thionville (Plat d'Argent).

    2 lots 2 medias

    Section Thionville (Plat d'Argent).

    Date

    frimaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q713

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Section Thionville (Plat d'Argent).

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  37. Résultat n°37
    Brac-Bruyset.

    2 lots 2 medias

    Brac-Bruyset.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q820

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Brac-Bruyset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  38. Résultat n°38
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q860

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  39. Résultat n°39
    Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    2 lots 2 medias

    Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1276

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  40. Résultat n°40
    Canton du Nord-Ouest Marat.

    2 lots 2 medias

    Canton du Nord-Ouest Marat.

    Date

    an II

    Cote

    2Q75

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
    • Canton du Nord-Ouest Marat.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre