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  1. Résultat n°1
    Graines

    1 media

    Graines

    Date

    1786-1813, 1786, 1811-1813

    Cote

    7M371

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Betteraves.
    • Graines

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  2. Résultat n°2
    1790-1824

    1 media

    1790-1824

    Date

    1790-1824

    Cote

    7M187

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Promotion agricole et enseignement agricole.
    • Enseignement agricole et établissements scolaires.
    • Ecoles du Rhône.
    • Ecole vétérinaire de Lyon.
    • Travaux de construction, de reconstruction et d'entretien.
    • 1790-1824

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  3. Résultat n°3
    Création

    1 media

    Création

    Date

    1791-1809, 1791, 1807-1809

    Cote

    7M560

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Haras.
    • Enseignement hippique.
    • Ecole d'équitation de Lyon.
    • Création

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  4. Résultat n°4
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q860

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Canton du Nord-Ouest Marat.

    2 lots 2 medias

    Canton du Nord-Ouest Marat.

    Date

    an II

    Cote

    2Q75

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
    • Canton du Nord-Ouest Marat.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q176

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q699

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Montagne (Gourguillon).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Section Thionville (Plat d'Argent).

    2 lots 2 medias

    Section Thionville (Plat d'Argent).

    Date

    frimaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q713

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Section Thionville (Plat d'Argent).

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    28 ventôse an II-16 messidor an II

    Cote

    2Q455

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Brac-Bruyset.

    2 lots 2 medias

    Brac-Bruyset.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q820

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Brac-Bruyset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Ovins d'Espagne

    1 media

    Ovins d'Espagne

    Date

    1796-1802, an V-an X

    Cote

    7M409

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Ovins d'Espagne

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  13. Résultat n°13
    Bergerie Nationale

    1 media

    Bergerie Nationale

    Date

    1798-1819, an VII-1819

    Cote

    7M408

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Bergerie Nationale

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    Bureau central de mesurage

    1 media

    Bureau central de mesurage

    Date

    1798-1800, an VII-an VIII

    Cote

    7M313

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Céréales.
    • Grains.
    • Bureau central de mesurage

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15
    1799-1840.

    1 media

    1799-1840.

    Date

    1799-1840

    Cote

    7M197

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Promotion agricole et enseignement agricole.
    • Enseignement agricole et établissements scolaires.
    • Ecoles du Rhône.
    • Ecole vétérinaire de Lyon.
    • Élèves.
    • 1799-1840.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    Chevaux espagnols, importations

    1 media

    Chevaux espagnols, importations

    Date

    1799-1801, an VIII-an IX

    Cote

    7M427

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Equidés
    • Chevaux espagnols, importations

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  17. Résultat n°17
    Incidents

    1 media

    Incidents

    Date

    1799-1802, an VIII-an X

    Cote

    7M416

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Incidents

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  18. Résultat n°18
    Etablissement hippiatrique de Saint-Denis, publicité

    1 media

    Etablissement hippiatrique de Saint-Denis, publicité

    Date

    s.d.

    Cote

    7M433

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Equidés
    • Etablissement hippiatrique de Saint-Denis, publicité

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  19. Résultat n°19
    1800-1865

    1 media

    1800-1865

    Date

    1800-1865

    Cote

    7M2

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Code rural. Encouragement à l'agriculture et progrès...
    • Encouragement et progrès de l'agriculture.
    • Réalisation d'inventions, élaboration de nouveaux procédés...
    • 1800-1865

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  20. Résultat n°20
    Voie publique, autorisation de pâturage

    1 media

    Voie publique, autorisation de pâturage

    Date

    1800-1874, an XI-1874

    Cote

    7M398

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Généralités
    • Voie publique, autorisation de pâturage

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  21. Résultat n°21
    Maladies contagieuses non définies.

    1 media

    Maladies contagieuses non définies.

    Date

    1800-1853, an IX-1815, 1853, 1844, 1822

    Cote

    7M700

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Lutte contre les épizooties.
    • Maladies contagieuses non définies.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  22. Résultat n°22
    Buffles, transfert du département du Rhône vers le département du Gard

    1 media

    Buffles, transfert du département du Rhône vers le département du Gard

    Date

    1800-1802, an IX-an X

    Cote

    7M419

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Bovins
    • Buffles, transfert du département du Rhône vers le...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  23. Résultat n°23
    Taxe sur la viande

    1 media

    Taxe sur la viande

    Date

    1800-1806, an IX, 1806

    Cote

    7M402

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Généralités
    • Taxe sur la viande

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  24. Résultat n°24
    Fonctionnement

    1 media

    Fonctionnement

    Date

    1800-1882

    Cote

    7M186

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Promotion agricole et enseignement agricole.
    • Enseignement agricole et établissements scolaires.
    • Ecoles du Rhône.
    • Ecole vétérinaire de Lyon.
    • Fonctionnement

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  25. Résultat n°25
    Généralités

    1 media

    Généralités

    Date

    1800-1830, an IX-an X, 1829-1830

    Cote

    7M413

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Laines
    • Généralités

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  26. Résultat n°26
    Pépinière départementale du Rhône, fonctionnement.

    1 media

    Pépinière départementale du Rhône, fonctionnement.

    Date

    1801-1851, an X-1851

    Cote

    7M385

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Arboriculture.
    • Pépinière départementale du Rhône, fonctionnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  27. Résultat n°27
    Ovins de race Mérinos.

    1 media

    Ovins de race Mérinos.

    Date

    1801-1830, an X-1830

    Cote

    7M410

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Ovins de race Mérinos.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  28. Résultat n°28
    Plantations, instruction : arrêté préfectoral.

    1 media

    Plantations, instruction : arrêté préfectoral.

    Date

    1801-1802, an X

    Cote

    7M384

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Arboriculture.
    • Plantations, instruction : arrêté préfectoral.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  29. Résultat n°29
    an X-1815.

    1 media

    an X-1815.

    Date

    1801-1815, an X-1815

    Cote

    7M631

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Maladie contagieuse non définie.
    • an X-1815.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  30. Résultat n°30
    Correspondance générale

    1 media

    Correspondance générale

    Date

    1801-1871, an X-1871

    Cote

    7M338

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Correspondance générale

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  31. Résultat n°31
    Pépinière départementale de l'arrondissement de Villefranche, projet d'établissement

    1 media

    Pépinière départementale de l'arrondissement de Villefranche, projet d'établissement

    Date

    1802-1803, an XI

    Cote

    7M997

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Arboriculture.
    • Pépinière départementale de l'arrondissement de Villefranche,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  32. Résultat n°32
    Plants de vigne, réception

    1 media

    Plants de vigne, réception

    Date

    1802-1802, an XI

    Cote

    7M339

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Plants de vigne, réception

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  33. Résultat n°33
    Epizooties, lutte contre le virus Clavelin

    1 media

    Epizooties, lutte contre le virus Clavelin

    Date

    1802-1803, an XI

    Cote

    7M417

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Ovins
    • Epizooties, lutte contre le virus Clavelin

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  34. Résultat n°34
    Halle aux blés de Lyon

    1 media

    Halle aux blés de Lyon

    Date

    1802-1809, an XII-1809

    Cote

    7M327

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Céréales.
    • Blé.
    • Halle aux blés de Lyon

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  35. Résultat n°35
    Généralités

    1 media

    Généralités

    Date

    1802-1891, an X-1891

    Cote

    7M292

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Récoltes
    • Généralités

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  36. Résultat n°36
    Pépinières de particuliers

    1 media

    Pépinières de particuliers

    Date

    1803-1821, an XII-1821

    Cote

    7M998

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Arboriculture.
    • Pépinières de particuliers

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  37. Résultat n°37
    Activités, 1803-1870.

    1 media

    Activités, 1803-1870.

    Date

    1803-1870, 1803-1805, 1810-1870

    Cote

    7M42

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Associations et sociétés agricoles, comices.
    • Création, fonctionnement, activités
    • Sociétés agricoles.
    • Société d'agriculture, sciences et industrie de Lyon...
    • Activités, 1803-1870.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  38. Résultat n°38
    Vente, annonce

    1 media

    Vente, annonce

    Date

    1804-1834, an XIII-1834

    Cote

    7M401

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Généralités
    • Vente, annonce

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  39. Résultat n°39
    Boucherie, demande d’exploitation

    1 media

    Boucherie, demande d’exploitation

    Date

    1804-1805, an XIII

    Cote

    7M403

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Généralités
    • Boucherie, demande d’exploitation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  40. Résultat n°40
    Société d'agriculture de Villefranche-sur-Saône (1805-1811) ; Société de jardins ouvriers (1938-1939)

    1 media

    Société d'agriculture de Villefranche-sur-Saône (1805-1811) ; Société de jardins ouvriers (1938-1939)

    Date

    1805-1939, 1805-181, 1938-1939

    Cote

    7M72

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Associations et sociétés agricoles, comices.
    • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
    • Sociétés agricoles.
    • Société d'agriculture de Villefranche-sur-Saône (1805-1811)...

    Producteur :

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