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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q686

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

Date

1793-an VIII

Cote

2Q466

Résultat n°4
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.

Date

an II

Cote

1Q979

Résultat n°5
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.

Date

an II-an III

Cote

1Q1084

Résultat n°6

Vieillards, vieillesse et politique d'assistance à Lyon à la fin du XIXème et au début du XXème siècle

Date

-

Cote

TH 410

Résultat n°7

Les couples divorcés dans l'arrondissement de Lyon à la fin du XIXème siècle (1884-1902)

Date

-

Cote

TH 409

Résultat n°8
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Roux-Dubost.

Date

an II-an III

Cote

1Q970

Résultat n°9
thermidor an II.

2 lots 2 medias

thermidor an II.

Date

thermidor an II

Cote

1Q897

Résultat n°10
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.

Date

an II-an III

Cote

2Q463

Résultat n°11
Canton des environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Canton des environs de Villefranche.

Date

1793-an III

Cote

1Q549

Résultat n°12
Sommier général des biens des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Sommier général des biens des émigrés du département.

Date

1793

Cote

2Q43

Résultat n°13
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q659

Résultat n°14
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176

Résultat n°15
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q710

Résultat n°16
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738

Résultat n°17
Brac-Bruyset.

2 lots 2 medias

Brac-Bruyset.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q820

Résultat n°18
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

an II-an III

Cote

1Q864

Résultat n°19
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.

Date

1793-an II

Cote

1Q730

Résultat n°20
Canton de Chasselay.

2 lots 2 medias

Canton de Chasselay.

Date

1793-an III

Cote

1Q536