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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Répertoire chronologique des actes

2 lots 13 medias

Répertoire chronologique des actes
Cote
3E25430
 Date
1863-1866
 Lieu
Anse
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Anse
  • BUSSANT, Claude
  • Répertoire chronologique des actes
Résultat n°2
1863-1864

2 lots 521 medias

1863-1864
Cote
3E25450
 Date
1863-1864
 Lieu
Anse
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Anse
  • BUSSANT, Claude
  • Minutes
  • 1863-1864
Résultat n°3
1865-1866

2 lots 564 medias

1865-1866
Cote
3E25451
 Date
1865-1866
 Lieu
Anse
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Anse
  • BUSSANT, Claude
  • Minutes
  • 1865-1866
Résultat n°4
Table alphabétique des parties

2 lots 184 medias

Table alphabétique des parties
Cote
3E25429
 Date
1863-1866
 Lieu
Anse
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Anse
  • BUSSANT, Claude
  • Table alphabétique des parties