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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Cabaut-Cazenove.

2 lots 2 medias

Cabaut-Cazenove.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q822

Résultat n°2
Canton de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an III

Cote

1Q544

Résultat n°3
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176

Résultat n°4
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q681

Résultat n°6
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

an II-an III

Cote

1Q864