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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cachet-Montezan-Curtil.

2 lots 2 medias

Cachet-Montezan-Curtil.
Cote
1Q1115
 Date
1792-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Cachet-Montezan-Curtil.